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Archives des actualités de la commission - 2019-2020

Actualités

Travaux du mois de luillet 2020

Mercredi 15 juillet 2020

Application de la loi Montagne

 

Examen du rapport d'information de M. Cyril PELLEVAT sur l’application de la loi Montagne.

 

Le compte rendu

La synthèse

Le rapport

 

 

Mercredi 1er juillet 2020

Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G

 

Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G, autour de :

 

- M. Olivier MERCKEL, chef de l’unité "évaluation des risques liés aux agents physiques" de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;
- M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) ;
- M. Mathieu WEILL, chef du service de l’économie numérique à la Direction générale des entreprises ;
- M. Nicolas GUÉRIN, président de la Fédération française des télécoms ;
- M. Hugues FERREBOEUF, directeur du projet "sobriété" au Shift Project ;
- M. Stéphen KERCKHOVE, directeur général de l'association "Agir pour l'environnement".

 

Mercredi 1er juillet 2020

Examen du rapport de la mission d’information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes

Examen du rapport de la mission d’information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes.

 

Le billet de l'Espace presse

Le communiqué de presse

La synthèse

Le compte rendu

Le rapport - Tome 1

Le rapport  - Tome 2 (Annexes)

 

Travaux du mois de juin 2020

Mercredi 24 juin 2020

Audition M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen

Audition de M. Pascal CANFIN, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen, sur la "relance verte".

 

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Le compte rendu

Mercredi 24 juin 2020

Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique

Examen du rapport intermédiaire de la mission d'information environnementale du numérique (M. Patrick CHAIZE, président ; MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteurs).

 

Le billet de l'Espace presse

Le communiqué de presse

Le rapport

La synthèse

Le compte rendu

Mercredi 17 juin 2020

Audition M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne

Audition de M. Frans TIMMERMANS, premier vice-président exécutif de la Commission européenne, en charge du pacte vert pour l’Europe (en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat et les commissions des affaires européennes et du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale).

Mercredi 17 juin 2020

Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur pour l’environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité

Audition de MM. Yann WEHRLING, ambassadeur pour l’environnement, et Jean-François SILVAIN, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, sur le thème : "Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ?"

Mercredi 10 juin 2020

Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues

Audition de M. Martin BOUYGUES, président-directeur général du groupe Bouygues, sur le déploiement de la 5G et l'aménagement numérique de la France.

 

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Le compte rendu

 

 

Mercredi 10 juin 2020

Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

Audition de M. Rémy RIOUX, directeur général de l'Agence française de développement (AFD), sur les enjeux du développement durable.

 

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Le compte rendu

 

Mercredi 3 juin 2020

Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

Audition de M. Luc LALLEMAND, président-directeur général de SNCF Réseau.

 

La vidéo

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Travaux du mois de mai 2020

Mardi 26 mai 2020

Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement

Audition de M. Julien DENORMANDIE, ministre chargé de la ville et du logement auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire.

 

La vidéo

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Mercredi 20 mai 2020

Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur de l'eau et sur la biodiversité

Communication de M. Guillaume CHEVROLLIER sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité.

 

Les huit recommandations relatives aux secteurs de l'eau et de la biodiversité

Le compte rendu

Mercredi 20 mai 2020

Audition de M. Jean-François Guégan, professeur, sur le thème "Crise environnementale et pandémies"

Audition de M. Jean-François GUÉGAN, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux, sur le thème "Crise environnementale et pandémies".

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 13 mai 2020

Audition de M. Gaël Giraud, économiste, sur la "relance verte"

 

Audition de M. Gaël GIRAUD, économiste, sur la "relance verte".

 

 Le communiqué de presse

La vidéo

 Le compte rendu

Mercredi 6 mai 2020

Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France

 

Audition de Mme Valérie PÉCRESSE, présidente de la région Île-de-France

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 6 mai 2020

Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux

Communication de M. Didier MANDELLI sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux.

 

Le communiqué de presse

7 recommandations pour réussir le déconfinement dans les transports publics

Le compte rendu

Mercredi 6 mai 2020

Audition de Mme Catherine Guillouard, PDG de la RATP

Audition de Mme Catherine GUILLOUARD, présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).

 

La vidéo

 Le compte rendu

Travaux du mois d'avril 2020

Mercredi 29 avril 2020

Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Audition de Mme Brune POIRSON, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets.

 

Le communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 29 avril 2020

Communications sur le bilan annuel de l'application des lois

Communications de M. Hervé MAUREY, président de la commission, et des rapporteurs, sur le bilan annuel de l'application des lois.

 

Le compte rendu

 

Mercredi 29 avril 2020

Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens

Mardi 28 avril 2020

Audition de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire

Audition de représentants de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire :

- M. Bernard DOROSZCZUK, président,

- M. Olivier GUPTA, directeur général,

- M. Philippe CHAUMET-RIFFAUD, commissaire.

 

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Le compte rendu

Mercredi 22 avril 2020

Audition de représentants du groupe Air France - KLM

Audition de représentants du groupe Air France - KLM :

- Mme Anne RIGAIL, directrice générale d'Air France,

- Mme Anne-Marie COUDERC, présidente non-exécutive du groupe Air France-KLM et du Conseil d’administration d’Air France,

- Mme Anne-Sophie LE LAY, secrétaire générale d'Air France-KLM et d'Air France.

 

 

 Le communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

 

Courrier adressé à M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports

Mercredi 22 avril 2020

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

 

Audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep).

 

Le communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 22 avril 2020

Communication de M. Michel Vaspart, référent "Transports maritimes"

Communication de M. Michel VASPART, référent "transports maritimes", sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur portuaire et le transport maritime.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Courrier adressé à M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics

Synthèse des préconisations

Mercredi 15 avril 2020

Audition de représentants du groupe SNCF

La commission a entendu des représentants du groupe SNCF :

- M. Jean-Pierre FARANDOU, président-directeur général du groupe SNCF ;

- M. Frédéric DELORME, président-directeur général du transport ferroviaire et multimodal de marchandises - Fret SNCF ;

- M. Christophe FANICHET, directeur général adjoint Numérique du groupe SNCF - président-directeur général de SNCF Voyageurs.

 

 

Vendredi 10 avril 2020

Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État chargé des transports

La commission a entendu en visioconférence M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports, sur les enjeux liés à la crise du Covid-19.

 

Le communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 8 avril 2020

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste

La commission a entendu en visioconférence M. Philippe WAHL, président-directeur général de La Poste, sur l’incidence de la crise du Covid-19 sur l’activité des services postaux et bancaires.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Mardi 7 avril 2020

Transports, environnement, accès territorial aux services essentiels : prochaines auditions et ciblage des missions de contrôle sur les conséquences de la crise du Covid-19

Depuis le début de la crise sanitaire, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a adapté son organisation afin de poursuivre l’exercice de ses missions constitutionnelles de contrôle et d’évaluation de l’action du Gouvernement et d’apporter un soutien adapté aux acteurs qui concourent à la continuité des secteurs essentiels à la vie de la Nation.

 

Elle auditionnera, sur les conséquences de la crise du Covid-19, au cours de visioconférences ouvertes à la presse :

- demain à 10 heures, en bureau, Philippe WAHL, PDG du groupe La Poste ;

vendredi 10 avril à 15h30, Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d’État chargé des transports ;

mercredi 15 avril à 10 heures, Jean-Pierre FARANDOU, PDG de SNCF, Frédéric DELORME, PDG de Fret SNCF, et Christophe FANICHET, PDG de SNCF Voyageurs.

 

La commission a en outre désigné des sénateurs référents chargés de faire remonter les difficultés dans les secteurs relevant de ses compétences :

- Gestion des déchets : Didier MANDELLI, Marta de CIDRAC et Joël BIGOT ;

- Logistique et transport de marchandises et de personnes : Didier MANDELLI, Michel VASPART et Jean-Pierre CORBISEZ ;

- Situation du transport aérien : Nicole BONNEFOY ;

- Prévention des risques : Pierre MÉDEVIELLE, Nelly TOCQUEVILLE et Guillaume GONTARD ;

- Accès territorial au numérique et aux services postaux : Patrick CHAIZE, Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE ;

- Aménagement du territoire et accès territorial aux services de santé : Louis Jean de NICOLAŸ et Jean François LONGEOT.

Jeudi 2 avril 2020

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

La commission a entendu en visioconférence Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les enjeux liés à la crise du Covid-19.

 

La vidéo

 

Le compte rendu

 

 

 

Travaux du mois de mars 2020

Lundi 23 mars 2020

Poursuite des travaux de la commission durant l'état d'urgence sanitaire

Compte tenu des mesures prises pour la gestion de la crise sanitaire, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a momentanément suspendu ses réunions plénières, missions et déplacements. Les sénateurs de la commission poursuivent toutefois leur activité, notamment de contrôle du Gouvernement, par tous moyens, y compris le télétravail.

 

Les réunions plénières reprendront dès que l'actualité le commandera ou que la situation sanitaire le permettra.

Travaux du mois de février 2020

Mercredi 19 février 2020

Haut conseil pour le climat

 

Audition de Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut conseil pour le climat.

 

 

 

 

Mercredi 5 février 2020

Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Ademe

 

Audition de M. Arnaud LEROY, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).

 

Actualités

Travaux du mois de janvier 2020

Mercredi 29 janvier 2020

Empreinte environnementale du numérique

 

Table ronde relative à l'empreinte environnementale du numérique, autour de :


- M. Frédéric BORDAGE, fondateur et animateur de Green IT ;

- M. Hugues FERREBOEUF, directeur du projet "sobriété" au Shift Project.

Mercredi 29 janvier 2020

Déserts médicaux

 

La commission a examiné le rapport du groupe de travail sur les déserts médicaux.

 

Le communiqué de presse

L'infographie

Mercredi 22 janvier 2020

Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens

 

Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens, autour de :

- M. Philippe BODENEZ, chef du service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses, direction générale de la prévention des risques - ministère de la transition écologique et solidaire ;

- M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;

- M. Thierry BONNEFOY, administrateur, et Mme Emmanuelle BUFFET, responsable des affaires réglementaires - Fédération des fabricants d'emballages plastiques (Elipso) ;

- M. Patrick O'QUIN, président, et Mme Anne DUX, directrice des affaires scientifiques et parlementaires - Fédération des entreprises de beauté (Febea) ;

- M. André CICOCELLA, président - Réseau environnement santé (RES) ;

- Mme Natacha CINGOTTI, responsable santé produits chimiques - Health and Environnement Alliance (HEAL).

Mercredi 15 janvier 2020

Examen des éventuels amendements de séance sur les articles délégués au fond de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles

La commission a examiné les amendements de séance sur les articles délégués au fond de la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly TOCQUEVILLE, rapporteure)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 7 janvier 2020

Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles

La commission a examiné le rapport pour avis sur la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly TOCQUEVILLE, rapporteure)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Travaux du mois de décembre 2019

Mercredi 18 décembre 2019

Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB)

Audition de M. Pierre DUBREUIL, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.

Le compte rendu

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Mercredi 11 décembre 2019

Consultation publique sur les projets d’arrêté et de décret relatifs à l’attribution des fréquences 5G

Échange de vues concernant la consultation publique sur les projets d’arrêté et de décret relatifs à l’attribution des fréquences 5G.

 Le compte rendu

Mercredi 11 décembre 2019

Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat

 

La commission a entendu M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat.

Le compte rendu

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Mercredi 4 décembre 2019

Mission d'information "Empreinte carbone du numérique"

La commission a désigné les membres de la mission d'information sur l'empreinte carbone du numérique.

 

Le compte rendu

 

 

Mercredi 4 décembre 2019

Audition de M. Michel Colombier

La commission a entendu M. Michel COLOMBIER, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI).

Le compte rendu

La vidéo

Travaux du mois de novembre 2019

Mercredi 27 novembre 2019

PJL n°s 120 et 119

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur les projets de loi n°s 120 et 119 modifiant la loi organique n° 2010-837 et la loi n° 2010-838 relatives l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

Mercredi 27 novembre 2019

PLF 2020 - Examen d'une mission budgétaire

La commission a examiné le rapport de la mission budgétaire "Cohésion des territoires".

La synthèse

 

 

 

Mardi 26 novembre 2019

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Dans la perspective de l'examen du PLF pour 2020 et de la mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, la commission a entendu Mme Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 20 novembre 2019

Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes

Désignation des membres de la mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes.

 Le compte rendu

La page de la mission

 

 

 

Mercredi 20 novembre 2019

PPL Sites naturels et culturels patrimoniaux

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 111 (2019-2020) tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (M. Jérôme BIGNON, rapporteur).

 

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

 

Mercredi 20 novembre 2019

PLF 2020 - Examen de missions budgétaires

La commission a examiné les rapports pour avis sur les crédits :

- "Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux" (M. Didier MANDELLI, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Transports routiers" (M. Jean-Pierre CORBISEZ, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Transports maritimes" (M. Michel VASPART, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Transports aériens" (Mme Nicole BONNEFOY, rapporteure) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Biodiversité - Transition énergétique" (M. Guillaume CHEVROLLIER, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Prévention des risques" (M. Pierre MÉDEVIELLE, rapporteur)

Le compte rendu

La synthèse

de la mission "Écologie, développement et mobilité".

 

- "Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables" (M. Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteur)

de la mission "Recherche en enseignement supérieur".

Le compte rendu

La synthèse

Mardi 19 novembre 2019

Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire

Dans la perspective de l'examen du PLF pour 2020, la commission a entendu Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 13 novembre 2019

Première partie du projet de loi de finances pour 2020

Examen du rapport pour avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports de la première partie du projet de loi de finances pour 2020.

(M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis)

Le compte rendu

La synthèse de l'avis

Mercredi 13 novembre 2019

Hyper-fréquentation des sites naturels et culturels patrimoniaux

Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.

(M. Jérôme BIGNON, rapporteur)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

La synthèse du rapport

 

Mercredi 13 novembre 2019

Déplacement en Nouvelle-Calédonie : communication

 

Communication relative au déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie.

 

 

Travaux du mois d'octobre 2019

Mercredi 23 octobre 2019

Loi d'orientation des mobilités : examen en nouvelle lecture

Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n°730 (2018-2019) modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités.

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Le compte rendu

Mercredi 23 octobre 2019

Audition sur le rapport "La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique"

Audition de M. Patrick LEFAS, Président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport "La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique".

Le compte rendu

Mercredi 16 octobre 2019

Audition de Mme Chantal Jouanno

Audition de Mme Chantal JOUANNO, présidente de la commission nationale du débat public.

 Le compte rendu

La vidéo

 

 

 

Mercredi 16 octobre 2019

PPL Sites naturels

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) de M. Jérôme BIGNON portant diverses mesures tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.

 Le compte rendu

Mercredi 9 octobre 2019

Zones de revitalisation rurale

Communication de M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU sur les zones de revitalisation rurale (ZRR) (réunion conjointe avec la commission des finances).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 8 octobre 2019

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 8 octobre 2019

PPR création d'une commission d'enquête suite à l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.

Le compte rendu

Mercredi 2 octobre 2019

PJL de finances pour 2020

Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

 

 

 

 

Mercredi 2 octobre 2019

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président du Directoire de la SNCF

Audition de M. Jean-Pierre FARANDOU, candidat proposé aux fonctions de président du Directoire de la SNCF, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

Le compte rendu

La vidéo