Mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" - Compte d'affectation spéciale "Développement agricole et rural"
MM. Yannick BOTREL et Joël BOURDIN, rapporteurs spéciaux
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE
VOS RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- PREMIÈRE PARTIE :
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA MISSION
- DEUXIÈME PARTIE :
ANALYSE PAR PROGRAMME
- I. LE PROGRAMME 154 « ECONOMIE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE ET DES
TERRITOIRES »
- II. LE PROGRAMME 149
« FORÊT »
- III. LE PROGRAMME 206
« SÉCURITÉ ET QUALITÉ SANITAIRES DE
L'ALIMENTATION »
- IV. LE PROGRAMME 215 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'AGRICULTURE »
- I. LE PROGRAMME 154 « ECONOMIE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE ET DES
TERRITOIRES »
- TROISIÈME PARTIE :
LE COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE « DÉVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL »
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE