Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Réutilisation de matériel médical
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Fermeture des urgences de nuit de l'hôpital de Magny-en-Vexin
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Déploiement de traitements innovants contre les opioïdes
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Réforme des SAD et difficultés des Ssiad
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Arrêtés relatifs à l'exposition au radon dans les grottes touristiques
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Modernisation du groupement hospitalier Novo
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Avenir de l'Institut mutualiste Montsouris
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
Maillage territorial des Inspé
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Prise en charge des AESH sur le temps méridien
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fermetures de classes en zone rurale
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Enseignants contractuels et droit à la mobilité pour les titulaires
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Régime de décharge des directrices et directeurs d'école
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Éligibilité à la DGD des projets de médiathèque intercommunale
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Fermeture de guichets et réduction des horaires d'ouverture sur la ligne Sarlat-Bergerac-Libourne
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Conséquences de la crise énergétique dans le parc social
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Réhabilitation des logements vides
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Financement du service public de la petite enfance
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Moyens affectés à l'entretien des voiries communales
Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville
Reconnaissance de l'agriculture comme intérêt général majeur
Conférence des Nations unies sur le financement du développement
Annulation du conseil d'administration de l'AEFE
Embargo commercial à l'égard de la Russie
Fraude à la contribution sur les boissons sucrées
Crise d'attractivité de la médecine du travail dans la fonction publique territoriale
Exercice abusif du droit de grève dans la fonction publique
Violences contre les sapeurs-pompiers dans l'Oise
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Concurrence déloyale des plateformes de VTC
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Bilan financier de la lutte contre l'immigration illégale à Mayotte
Mme Viviane Artigalas, en remplacement de M. Saïd Omar Oili
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Relations des maires avec les services du renseignement territorial
Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Mise au point au sujet d'un vote
Modification de l'ordre du jour
Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie (Deuxième lecture)
M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie
M. Alain Cadec, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Patrick Chauvet, rapporteur de la commission des affaires économiques
Salut à une délégation arménienne
Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Chapitre II : Accroître la participation des collectivités territoriales à la transition énergétique
Chapitre III : Simplifier les normes applicables aux projets d'énergies renouvelables
Article 22 quinquies (Supprimé)
Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques
Ordre du jour du mercredi 9 juillet 2025