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Table des matières



Hommage à Quentin Deranque

Hommage à Sophie Fleurquin et Maxime Pillitieri

Questions d'actualité

Mort de Quentin Deranque (I)

M. Martin Lévrier

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

Mort de Quentin Deranque (II)

M. Claude Malhuret

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

Inondations (I)

Mme Nathalie Delattre

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

Inondations (II)

Mme Laurence Harribey

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

Situation de Cuba

Mme Marianne Margaté

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Radicalisation dans les universités

M. Pierre-Antoine Levi

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Inondations (III)

M. Ronan Dantec

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

Mort de Quentin Deranque (III)

M. François-Noël Buffet

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

Mort de Quentin Deranque (IV)

M. Roger Karoutchi

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

Nouvelle-Calédonie

M. Patrick Kanner

Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer

Proposition de loi « fast fashion »

Mme Sylvie Valente Le Hir

M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat

Inondations (IV)

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Sécurité dans les écoles

M. Jacques Grosperrin

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

Anniversaire de la guerre en Ukraine

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Participation de la France à la force de répression des gangs en Haïti

Mme Micheline Jacques

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Projet de loi de lutte contre les fraudes sociales et fiscales

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Avis sur une nomination

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

M. Philippe Tabarot, ministre des transports

Adaptation au droit de l'Union européenne (Procédure accélérée - Suite)

Article 41

Article 42

Article 44

Article 45