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Budget 2017

  • Rapports budgétaires par thème
  • Rapports budgétaires par commission

Affaires étrangères

Agriculture et pêche

Aménagement du territoire, logement et environnement

Anciens combattants

  • Annexe numéro 5 au rapport général de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
  • Avis numéro 143 Tome I de M. Jean-Baptiste LEMOYNE, fait au nom de la commission des affaires sociales : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Culture

Défense

Economie, finances et industrie

Education nationale

Emploi et solidarité

Equipement, transports et logement

Equipements et transports

  • Avis numéro 145 Tome III de Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports aériens
  • Avis numéro 145 Tome IV de M. Louis NÈGRE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
  • Avis numéro 145 Tome V de M. Charles REVET, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports maritimes
  • Avis numéro 145 Tome VI de M. Jean-Yves ROUX, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports routiers

Fonction publique et réforme de l'Etat

  • Annexe numéro 2 au rapport général de M. Hervé MARSEILLE, fait au nom de la commission des finances : Administration générale et territoriale de l'État
  • Annexe numéro 6 au rapport général de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances : Conseil et contrôle de l'État
  • Annexe numéro 15 au rapport général de M. Jacques GENEST, fait au nom de la commission des finances : Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
  • Annexe numéro 16 au rapport général de MM. Michel BOUVARD et Thierry CARCENAC, fait au nom de la commission des finances : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis
  • Annexe numéro 22 au rapport général de M. Maurice VINCENT, fait au nom de la commission des finances : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
  • Annexe numéro 24 au rapport général de Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des finances : Pouvoirs publics
  • Avis numéro 146 Tome I de M. Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la commission des lois : Administration générale et territoriale de l'État
  • Avis numéro 146 Tome VII de Mme Catherine DI FOLCO, fait au nom de la commission des lois : Fonction publique
  • Avis numéro 146 Tome XI de M. Alain ANZIANI, fait au nom de la commission des lois : Coordination du travail gouvernemental, publications officielles et modernisation de l'État
  • Avis numéro 146 Tome XIII de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois : Pouvoirs publics

Intérieur et décentralisation

Jeunesse et sports

Justice

Outre-mer

Recherche

Services du premier ministre

  • Annexe numéro 9 au rapport général de M. Michel CANEVET, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement
  • Avis numéro 142 Tome IX de MM. Jean-Marie BOCKEL et Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
  • Avis numéro 143 Tome II de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des affaires sociales : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA)