Liste d'amendements – En commission

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-11 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-26

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° COM-27 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Amt n° COM-28 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Amt n° COM-29 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-17 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. KERN

Sort : Retiré
Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-24 rect. bis

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-13

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-34

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-25

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° COM-18 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. KERN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-19 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. KERN

Sort : Retiré
Amt n° COM-30 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-31 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-8

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-32 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. KERN

Sort : Retiré
Amt n° COM-9

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-33

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-21 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. KERN

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° COM-12

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-14

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-22 rect. bis

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-23 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Irrecevable

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° COM-16

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN, rapporteur

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amendements : 34 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Chapitre Ier : Améliorer l'organisation du sport professionnel

Article additionnel avant Article 1er

Article 1er

Articles additionnels après Article 1er

Article 2

Articles additionnels après Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article additionnel après Article 8

Chapitre II : Mieux contrôler la gestion des ligues et des sociétés sportives

Article 9

Chapitre III : Renforcer la lutte contre le piratage des contenus sportifs

Article 10

Article additionnel après Article 10

Article 11

Article additionnel après Article 11

Article 12

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel