Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Désignation de rapporteurs pour avis

    Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission mixte paritaire

    Proposition de loi n° 140 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Désignation d'un rapporteur

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire (CMP)

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission

    Organisme extraparlementaire - Désignation

    Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Commission d'enquête « Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants » - Présentation du rapport

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

    Hadopi - Présentation du rapport d'information

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Utilisation de la bande ultra haute fréquence - Audition de M. Pascal Lamy, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

    Situation des conservatoires - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française

    Conseils d'école - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection

  • Réunion du mardi 9 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur la culture face au défi numérique

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Culture - Table ronde, conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la culture face au défi numérique

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves - Table ronde

    Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application des lois - Communication

    Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Dialogue social et emploi - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Table ronde sur la radio

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété intellectuelle - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Carlos Moedas, commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

    Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

    Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1

    Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)

    Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)

    Communications diverses

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique nationale des collections (CNSC), sur le rapport de cette commission au Parlement

    Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

    Communication diverse

    Organismes extraparlementaires - Désignations

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

    Modernisation du secteur de la presse - Nomination des membres de la commission mixte paritaire

  • Réunion du jeudi 5 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-télévision belge francophone (RTBF)

    Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

    Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Désignation d'un vice-président de la commission

    Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

    Organisation des travaux de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication - Calendrier des travaux

    Communication - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 janvier 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Nomination des membres de la commission mixte paritaire

    Hommage aux victimes des attentats terroristes

    Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel

    Nomination de rapporteurs

    Organismes extraparlementaires - Désignations

    Questions diverses - Procédure de désignation d'un membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

    Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 6 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

    Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

    Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

    Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du Bureau