Interventions en commission de Sophie PRIMAS - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Désignation d'un rapporteur

    Projet de loi en faveur des travailleurs indépendants - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

    Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires économiques

    Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 12 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

  • Réunion du jeudi 8 juillet 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen des amendements au texte de la commission des lois sur les articles délégués au fond

    Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mardi 29 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Désignation d'un rapporteur

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond

  • Réunion du lundi 14 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements proposés par les rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis

    Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour

  • Réunion du mardi 1 juin 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 31 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Présentation du rapport d'information

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

    Politique commerciale - Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique commerciale - Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission

    Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires - Présentation du rapport d'information

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

    Vote sur la proposition de création d'une section d'études « Pêche et produits de la mer »

  • Réunion du mardi 11 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor

    Examen du bilan annuel de l'application des lois

    Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des finances

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mardi 13 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 avril 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat indigne

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

    Audition de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

    Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

    Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Philippe Baptiste aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

    Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Demande de saisine pour avis et désignation de rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

    Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Délégation de l'examen d'articles

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe

    Désignation de rapporteurs

    Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie

    Vote sur la proposition de création d'une section d'études « Animal et société »

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires économiques

    Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne - Présentation du rapport d'information

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission des affaires européennes

    Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission des affaires économiques

    Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

    Désignation

    Nouvelles formes de commerce - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 4 février 2021

    MCI Effets des mesures en matière de confinement

    Définition du programme de travail de la mission

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Désignation de membres de groupes de travail

    Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

    Désignations

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de Mme Laure de La Raudière aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide

    Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 24 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    Projet de loi de finances pour 2021 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du Logement

    Situation d'Action Logement - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Proposition de résolution européenne, présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une localisation européenne des données personnelles - Désignation d'un rapporteur

    Reconstitution des groupes de travail et de suivi de la commission

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du mardi 3 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de MM. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et Bertrand Camus, directeur général de Suez

  • Réunion du mardi 3 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de MM. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et Bertrand Camus, directeur général de Suez

  • Réunion du lundi 2 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 27 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Floriane Fay et de Thibault Guiroy, responsables des relations institutionnelles et politiques publiques de Google France

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2021 - Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires

    Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mardi 13 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Mission flash « Action Logement » - Nomination de rapporteurs

    Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Questions diverses

    Réunion constitutive