Interventions de Mme Cécile CUKIERMAN (mardi 24 juin 2025)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 9 (Prise en compte d'engagements sociétaux et environnementaux pour l'attribution de financements publics)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 7 (Mise en œuvre d'initiatives contribuant à la promotion de la paix)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 6 (Prise en compte d'engagements sociétaux dans les conventions de partenariat ou de sponsoring)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

Après l’article 4

Article 5 (supprimé) (Autorisation pour les régions hôtes des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 d'accorder leur garantie financière au comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 8 rectifié (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

Article 12 (Participation par voie électronique du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.