Interventions de M. Alain MARC (mardi 8 juillet 2025)

Séance du mardi 8 juillet 2025

• Intervention 1

Questions orales sans débat

• Intervention 2
• Intervention 3

Question orale sans débat sur la réutilisation de matériel médical

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur la gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la fermeture des urgences nocturnes de l'hôpital de Magny-en-Vexin

• Intervention 11

Question orale sans débat sur le déploiement des traitements innovants dans la lutte contre les opioïdes

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la signature de la convention d'objectifs et de gestion 2025-2028 de la Caisse autonome de sécurité sociale des mines (CANSSM)

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la réforme des services autonomie à domicile (SAD) et les difficultés des services de soins infirmers à domicile

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur les conséquences des arrêtés relatifs à l'exposition au radon dans les grottes touristiques

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur la modernisation du groupement hospitalier Novo - Pontoise, Beaumont-sur-Oise, Magny-en-Vexin

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat relative aux menaces sur l'avenir de l'Institut mutualiste Montsouris (IMM)

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la fragilisation du maillage territorial des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur l'usage du numérique à l'école

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les conditions de prise en charge du temps de pause méridienne par les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les fermetures de classes en zones rurales et le maillage territorial des établissements scolaires

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les enseignants contractuels et le droit à la mobilité pour les titulaires

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le régime des décharges des directrices et directeurs d'école

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur les critères d'éligibilité de la dotation générale de décentralisation concernant la construction de médiathèques intercommunales

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la menace de fermeture des guichets et la réduction des horaires d'ouverture dans plusieurs gares de la ligne Sarlat-Bergerac-Libourne

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur les conséquences de la crise énergétique pour les locataires du parc social

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la transformation de logements vides sur le modèle des réhabilitations de bureaux en logements

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'avenir du Fonds national des aides à la pierre (Fnap) et le financement du logement social

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les moyens affectés à l'entretien des voiries communales

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur les modalités de soutien au dispositif anti-grêle

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur la vacance des locaux agricoles

• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la chasse au gibier d'eau

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la reconnaissance de l'agriculture comme un intérêt national majeur

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat relative aux positions de la France lors de la quatrième Conférence des Nations Unies sur le financement du développement

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur l'annulation du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur le contrôle de l'application de l'embargo commercial à l'égard de la Russie

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat relative à la fraude persistante et massive à la contribution sur les boissons sucrées

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur la crise d'attractivité de la médecine du travail dans la fonction publique territoriale

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur l'exercice abusif du droit de grève dans la fonction publique

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur les actes de violence contre les sapeurs-pompiers dans l'Oise

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur les sapeurs-pompiers

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur la dégradation des conditions de travail des chauffeurs de taxi accentuée par la concurrence déloyale des plateformes VTC

• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur la demande du bilan financier de la lutte contre l'immigration à Mayotte de 2022, 2023 et 2024

• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur l'amélioration des relations entre maires et services de renseignement territorial

• Intervention 101
• Intervention 102

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.