Interventions de M. Alain MARC (mardi 10 février 2026)

Séance du mardi 10 février 2026

• Intervention 1

Modification de l’ordre du jour

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la délocalisation de la production de prothèses dentaires en Chine

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès aux soins pour les enfants doublement vulnérables

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur le devenir de la profession des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur l'extension de l'expérimentation dite « antennes de pharmacie »

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur les différences de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur la lutte contre les déserts pharmaceutiques

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la prise en charge des innovations thérapeutiques en psychiatrie

• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la loi n° 2025-581 du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le marché public de l'HéliSmur du centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (Chicas), dans les Hautes-Alpes

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat relative au rapport sur l'avenir du quartier d'affaires de La Défense

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'élargissement du prêt à taux zéro aux logements sous bail réel solidaire (BRS) « de seconde main »

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur l'avenir de la viticulture biologique face à la réduction des quantités de bouillie bordelaise autorisées

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur le thème : « Stockage de l'eau et usages agricoles, le cas du barrage d'Échancieux »

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur les conséquences de l'évolution a posteriori du capital social des structures porteuses de projets de construction d'unités de méthanisation

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur le dispositif d'assurance récolte et la suppression de la moyenne olympique pour la viticulture

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le non-versement de la prime de fidélisation territoriale auprès des enseignants exerçant en BTS dans le département de la Seine-Saint-Denis

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la carte scolaire 2026/2027

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur le crash du vol 708 de la West Caribbean Airways

• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur les nuisances induites par le développement de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur le risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur l'avenir des unités de valorisation énergétique et organique

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur les conditions de mise en œuvre de l'interdiction des huiles minérales prévue par la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur l'évolution institutionnelle engagée en Guadeloupe

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur le plan de licenciement massif de GE Healthcare en France

• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la désertification bancaire dans les départements ruraux

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la révision de la méthode de recensement de la population par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les modalités de fermeture du réseau cuivre et l'accès effectif au très haut débit dans les territoires ruraux

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur les fermetures industrielles dans l'Allier

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la suppression de la taxe d'habitation et les pertes de recettes communales liées à l'évolution des bases de résidences secondaires

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur la propagande électorale

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur l'avenir du commissariat situé à Portes-lès-Valence, dans la Drôme

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur les mesures administratives, notamment dématérialisées, portant atteinte aux droits des usagers de nationalité étrangère

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur la hausse tendancielle des dépenses de fonctionnement des collectivités locales et le ralentissement de leurs recettes

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur les prérogatives des maires en matière d'implantation d'antennes-relais

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur l'usage de produits phytosanitaires pour l'entretien des cimetières

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur le recrutement des animateurs périscolaires

• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat relative à la nouvelle taxe sur les produits de la filière viticole

• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur le retrait des Etats-Unis de 66 organisations internationales et les conséquences financières pour la France

• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur la situation de la Mission laïque française (MLF)

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur les rappels à l'ordre envoyés par certains postes diplomatiques aux conseillers élus des Français de l'étranger

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Fin de section

• Intervention 116

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.