Interventions de M. Alain MARC (mardi 31 mars 2026)

Séance du mardi 31 mars 2026

• Intervention 1

Questions orales sans débat

• Intervention 2
• Intervention 3

Question orale sans débat relative aux droits antidumping sur le glutamate monosodique

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements dans la mise en œuvre de la protection sociale complémentaire pour les agents du ministère et les personnels détachés auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les exploitants agricoles situés à proximité du rivage

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur l'autorisation préfectorale du 30 janvier 2024 accordée à la société Bridge Énergies pour de nouveaux forages pétroliers à Nonville en Seine-et-Marne

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur le projet de construction d'une nouvelle usine d'incinération à Vitry-sur-Seine

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la canicule et l'installation de fontaines à eau dans les établissements recevant du public

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur les conséquences financières de la stratégie de réindustrialisation pour les collectivités territoriales industrielles

• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la situation des retraités frontaliers polypensionnés à la suite de la décision du Conseil d'État du 25 octobre 2024

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur la protection sociale complémentaire au sein des groupements d'intérêt public

• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le plafonnement des recettes du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur les conditions d'exercice et la reconnaissance du rôle des directrices et directeurs d'école

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur le renforcement des moyens dédiés à l'accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'école

• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le classement de la tour Eiffel

• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les difficultés à obtenir une offre radiophonique variée dans certains territoires des Ardennes

• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la situation des intermittents du spectacle dans les territoires ultramarins

• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur la situation des moyens d'enseignement dans le département du Pas-de-Calais

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la cellule interministérielle de crise Ukraine

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la dématérialisation et la baisse des moyens de l'Office français de l'immigration et de l'intégration pour l'apprentissage du français

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le renforcement des dispositifs de vidéoprotection à Paris, notamment dans le quartier Ternes-Monceau

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'avenir du dispositif expérimental d'encadrement des loyers

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la pénurie de places en crèche et l'absence de garanties de garde pour les familles

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la situation des urgences et la fermeture des cabinets médicaux le week-end et les jours fériés

• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur les modalités de financement de l'extension du Ségur aux maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie (Marpa) associatives

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur l'application de l'article 61 de la loi n° 2025-199 du 28 février 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2025

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme du transport sanitaire dans les territoires ruraux et de montagne

• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat relative à la hausse des prix du carburant et les conséquences sur l'exercice des infirmiers libéraux, urgence et cohérence du virage domiciliaire

• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur l'éligibilité au dispositif Ségur étendu dans les structures relevant de la branche des activités sanitaires, sociales et médico-sociales (BASSMS)

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur les retraites des Français et Françaises établis hors de France : mise en place du groupe de travail annoncé et correction des inégalités liées aux carrières internationales

• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la prise en charge des soins psychologiques des pupilles de la Nation

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat relative aux actions du Gouvernement sur les airbags Takata en Guadeloupe

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur la confirmation du maintien du contrôle aérien à l'ééroport de Carcassonne

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la garantie d'une concurrence effective dans les appels d'offres autoroutiers des infrastructures de recharge de véhicule électrique

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur l'exclusion des chemins ruraux du calcul de la dotation de solidarité rurale

• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur la qualification juridique des services publics relatifs à l'exploitation des massifs montagnards par les collectivités territoriales hiver comme été

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur l'avenir et la mise en oeuvre du programme européen de liaison entre les actions de développement et l'économie rurale (Leader)

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur les sépultures en déshérence des pupilles de l'État

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur le taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux vols commerciaux en montgolfière

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur la situation de la filière silicium et l'avenir de Ferroglobe

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur les publications des charges de l'appel d'offres n° 9 (AO9) dans la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur le remboursemsent des frais d'extension de réseaux électriques à une collectivité territoriale

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur l'implantation des consignes automatiques en milieu rural

• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur l'encadrement des commissions prélevées sur les titres-restaurant

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur la situation de l'agriculture méditerranéenne

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.