Interventions de M. Alain MARC (mardi 14 avril 2026)

Séance du mardi 14 avril 2026

• Intervention 1

Questions orales

• Intervention 2

Question orale sans débat sur la prise en charge des sapeurs-pompiers professionnels blessés en service au regard de l'entrée en vigueur de la loi

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur la lutte contre le narcotrafic dans les territoires transfrontaliers

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur l'utilisation de l'identité numérique

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur les délivrances abusives d'interdictions de circuler sur le territoire français à la frontière franco-italienne au poste de Montgenèvre

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur l'organisation de la propagande électorale

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur le soutien et l'accompagnement des petites communes pour l'entretien et la restauration des églises

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur les difficultés du secteur associatif

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat relative à l'information des maires sur les suites judiciaires des procédures les visant

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la situation du centre pénitentiaire de Rennes-Vezin

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur les délais excessifs de délivrance des licences d'exportation de matériel de défense et les conséquences économiques pour les petites et moyennes entreprises françaises

• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur l'extraterritorialité des sanctions prononcées par le département du Trésor américain

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le thème : « Dublin, capitale de la propagande des Frères musulmans en Europe »

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la recrudescence des attaques de rapaces dans les élevages avicoles de plein air

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le transfert de l'unité de soins palliatifs de Marlonges

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) et de l'Inspection générale des finances (IGF) relatif à la Caisse des Français de l'étranger (CFE)

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la mise en œuvre d'un plan de sauvegarde des crèches

• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur l'avenir du dispositif « Santé communautaire et accompagnement social en santé »

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur le nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur le thème : « Quand le silence répond à l'urgence au 115 »

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur le report du décret relatif aux microcrèches

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'évolution des objectifs régionalisés de l'option pratique tarifaire maîtrisée pour la radiologie en Bretagne

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les textes d'application de la loi n° 2025-138 du 17 février 2025

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la convention bilatérale en matière sociale entre la France et l'Australie

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les fermetures de classe pour la rentrée 2026

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la pluriannualisation des décisions de cartes scolaires

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur la réduction de la durée des cours dans le secondaire

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur l'application des règles funéraires aux cimetières familiaux existants en Guadeloupe

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur le respect de la dignité des défunts lors des transports aériens

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur l'avenir des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (Ceser) dans le cadre du projet de loi de simplification de la vie économique

• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la prise en charge des frais de procédure pour la mise en sécurité des immeubles

• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur le régime de compensation dans le calcul de l'artificialisation

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur l'avenir du dispositif « Villages d'avenir »

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur la nouvelle tenue de protection des sapeurs-pompiers

• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur l'indemnisation des exploitations agricoles suite à l'abattage d'un cheptel

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur la distorsion de concurrence entre les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les entreprises de travaux agricoles

• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur les conditions de raccordement au réseau électrique pour le projet Lichen

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur le thème : « Pourquoi il faut interdire l'intelligence artificielle générative »

• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur le contournement des politiques publiques visant à favoriser la transition énergétique

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat relative à l'accise sur l'électricité dans le cadre des opérations d'autoconsommation collective

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur le thème : « Réseaux publics de fibre, un modèle économique fragilisé par des hypothèses obsolètes »

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat relative à l'impact du versement nucléaire universel sur les budgets communaux

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Fin de section

• Intervention 115

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.