Avis n° 159 (2013-2014) de Mme Gisèle PRINTZ , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 21 novembre 2013
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LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES
SOCIALES
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AVANT-PROPOS
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EXPOSÉ GÉNÉRAL
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I. RAFFERMIR LES LIENS ENTRE LA NATION ET SON
ARMÉE PAR LA DÉCOUVERTE DE LA CITOYENNETÉ ET LA PROMOTION
DE LA MÉMOIRE DES SACRIFICES DU XXE SIÈCLE
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A. UNE JOURNÉE DÉFENSE ET
CITOYENNETÉ RECENTRÉE SUR LA TRANSMISSION DE L'ESPRIT DE
DÉFENSE
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B. LA POLITIQUE DE MÉMOIRE, UNE
PRIORITÉ AFFIRMÉE AUX MOYENS RENFORCÉS
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C. EN 2014, UN PROGRAMME COMMÉMORATIF
EXCEPTIONNEL POUR LES ANNIVERSAIRES DES DEUX GUERRES MONDIALES
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1. Le centenaire du déclenchement de la
Première Guerre mondiale, un événement international au
sein duquel doit pouvoir se retrouver chaque famille française
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2. Le soixante-dixième anniversaire des
débarquements et de la libération du territoire, ultime occasion
de mettre les acteurs à l'honneur
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3. Un pilotage efficace qui, malgré des
débuts difficiles, a trouvé ses marques
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4. Faire de ces commémorations un tremplin
pour le tourisme de mémoire
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1. Le centenaire du déclenchement de la
Première Guerre mondiale, un événement international au
sein duquel doit pouvoir se retrouver chaque famille française
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A. UNE JOURNÉE DÉFENSE ET
CITOYENNETÉ RECENTRÉE SUR LA TRANSMISSION DE L'ESPRIT DE
DÉFENSE
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II. L'EXTENSION DU DROIT À RÉPARATION
DANS UN CADRE BUDGÉTAIRE CONTRAINT
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A. MALGRÉ LE DÉCLIN
DÉMOGRAPHIQUE DES ANCIENS COMBATTANTS, UN BUDGET QUI RESPECTE LES
SPÉCIFICITÉS DU MONDE COMBATTANT
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B. LA PRÉSERVATION DES DROITS MORAUX ET
MATÉRIELS RECONNUS AUX ANCIENS COMBATTANTS
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C. LA SATISFACTION D'UNE REVENDICATION
LÉGITIME DU MONDE COMBATTANT : L'ATTRIBUTION DE LA CARTE DU
COMBATTANT À CEUX AYANT SERVI EN ALGÉRIE LE 2 JUILLET 1962
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D. CONFIRMER L'ÉGALITÉ DES DROITS
ENTRE TOUTES LES GÉNÉRATIONS DU FEU
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E. METTRE UN TERME À LA
PRÉCARITÉ TOUCHANT LES VEUVES DES PLUS GRANDS INVALIDES
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F. LA FIN DES DERNIÈRES INJUSTICES TOUCHANT
LES MALGRÉ-NOUS
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G. LE TRANSFERT À LA MISSION DES DISPOSITIFS
RELATIFS AUX HARKIS ET AUX RAPATRIÉS
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H. LE MÉCANISME D'INDEMNISATION DES
VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS EN ATTENTE D'UNE NOUVELLE
IMPULSION
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A. MALGRÉ LE DÉCLIN
DÉMOGRAPHIQUE DES ANCIENS COMBATTANTS, UN BUDGET QUI RESPECTE LES
SPÉCIFICITÉS DU MONDE COMBATTANT
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III. LA POURSUITE DE L'EFFORT DE SOLIDARITÉ
EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT SOUS L'ÉGIDE DE L'ONAC
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A. CONFORTER L'ONAC ET L'INI DANS LEUR RÔLE
D'OPÉRATEURS AU SERVICE DU MONDE COMBATTANT
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B. METTRE EN oeUVRE LES RECOMMANDATIONS ISSUES DE
LA MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE ET GARANTIR L'AVENIR DES
ÉTABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX DE L'ONAC
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C. ACCENTUER L'AIDE SOCIALE EN DIRECTION DU MONDE
COMBATTANT
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A. CONFORTER L'ONAC ET L'INI DANS LEUR RÔLE
D'OPÉRATEURS AU SERVICE DU MONDE COMBATTANT
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IV. L'INDEMNISATION DES VICTIMES DE LA BARBARIE
NAZIE N'EST PAS ACHEVÉE
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V. LES ARTICLES RATTACHÉS À LA
MISSION « ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA
NATION »
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I. RAFFERMIR LES LIENS ENTRE LA NATION ET SON
ARMÉE PAR LA DÉCOUVERTE DE LA CITOYENNETÉ ET LA PROMOTION
DE LA MÉMOIRE DES SACRIFICES DU XXE SIÈCLE
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TRAVAUX DE LA COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA
RAPPORTEURE POUR AVIS