Avis n° 139 (2020-2021) de M. Daniel GREMILLET , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 19 novembre 2020
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CRÉDITS
« ÉNERGIE » :
AU-DELÀ DES EFFETS D'AFFICHAGE,
AGIR ENFIN ET MIEUX EN FAVEUR
DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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I. SYNTHÈSE
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A. UN CONTEXTE DE CRISE ÉCONOMIQUE SANS
PRÉCÉDENT
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B. DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN BAISSE
D'1 MILLIARD D'EUROS
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C. DES PRÉLÈVEMENTS FISCAUX EN HAUSSE
DE 5,1 MILLIARDS D'EUROS
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D. DES INCITATIONS FISCALES EN BAISSE DE
1,7 MILLIARD D'EUROS
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E. QUELQUES APPORTS EN DEMI-TEINTE DU PLAN DE
RELANCE
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F. DES DISPOSITIFS DIFFICILEMENT MIS EN
oeUVRE
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G. DES OBJECTIFS NON ENCORE ATTEINTS
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H. DES MOYENS NÉCESSITANT D'ÊTRE
RECALIBRÉS
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A. UN CONTEXTE DE CRISE ÉCONOMIQUE SANS
PRÉCÉDENT
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II. LES COMPTES D'AFFECTATION
SPÉCIALE : DES OUTILS DÉLAISSÉS MALGRÉ LEUR
UTILITÉ POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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III. LE PROGRAMME 174 : UNE
LÉGÈRE HAUSSE, PERMISE PAR DES REDEPLOIEMENTS DE CRÉDITS
DU CAS TE ET DU PROGRAMME 345
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A. UNE FORTE BAISSE DE LA POLITIQUE DE
L'ÉNERGIE, DE L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES ET DE LA LUTTE
CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
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B. UNE LÉGÈRE BAISSE DE LA GESTION DE
L'APRÈS-MINES ET DE L'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
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C. UNE FORTE HAUSSE DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE
LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET UN MAINTIEN DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN
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A. UNE FORTE BAISSE DE LA POLITIQUE DE
L'ÉNERGIE, DE L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES ET DE LA LUTTE
CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
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IV. LE PROGRAMME 345 : UNE FORTE HAUSSE,
IMPUTABLE À LA CLOTÛRE DU CAS TE AU 1ER JANVIER
PROCHAIN
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V. LE PLAN DE RELANCE : UN VOLET
« ÉNERGIE » EN DEMI-TEINTE
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I. SYNTHÈSE
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TRAVAUX EN COMMISSION
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ANNEXE
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES