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20 mai 1998 :
Energie - La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1)
( rapport de commission d'enquête )
- Par M. Henri REVOL
au nom de la commission d'enquête - Notice du document
- Dossier législatif
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Politique énergétique de la France
REVOL (Henri)
RAPPORT 439 (97-98), 1ère partie - COMMISSION D'ENQUETE
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Table des matières
- AVANT-PROPOS
-
PRINCIPALES PRISES DE POSITION
DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE -
TITRE PREMIER -
LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE : FONDEMENT DE LA PROSPÉRITÉ ET DE LA SOUVERAINETÉ DES ÉTATS- I. L'ÉNERGIE EST UN BIEN VITAL ET STRATÉGIQUE
- II. L'ÉNERGIE CONSTITUE UN ENJEU D'IMPORTANCE
-
CHAPITRE II -
LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE RESTE AU CoeUR DE LA POLITIQUE DES ÉTATS-
I. UNE OUVERTURE GÉNÉRALISÉE DES MARCHÉS DE
L'ÉLECTRICITÉ À LA CONCURRENCE
-
A. LES PIONNIERS
- 1. La libéralisation du marché de l'énergie a débuté il y a vingt ans aux Etats-Unis
- 2. Les Britanniques tirent les leçons d'une libéralisation vieille de presque dix ans
- 3. La Suède a anticipé la directive européenne sur l'ouverture du marché de l'électricité
- 4. L'Allemagne vient d'ouvrir totalement son marché de l'électricité à la concurrence
- B. LES DISPARITÉS EUROPÉENNES
- C. LA LIBÉRALISATION PROGRESSIVE DES PRIX DANS LES PAYS DE L'EX-BLOC COMMUNISTE
-
A. LES PIONNIERS
- II. UN ENGOUEMENT CROISSANT POUR LE GAZ NATUREL
-
III. UN REGAIN D'INTÉRÊT POUR L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
- A. L'IMPORTANCE DU NUCLÉAIRE DANS LE MONDE
-
B. LES HÉSITATIONS ACTUELLES DES PAYS DÉVELOPPÉS
- 1. L'avenir du nucléaire britannique n'est pas assuré dans un contexte concurrentiel
- 2. Le Canada remplacera ses centrales nucléaires par des centrales au gaz et au charbon
- 3. Les États-Unis souhaitent maintenir l'option nucléaire ouverte
- 4. La Suède repousse la fermeture d'une première centrale
- 5. Le nucléaire constitue un enjeu électoral en Allemagne
- 6. Une exception : le Japon
- C. LE PROBLÈME NON RESOLU DE LA GESTION DES DÉCHETS
-
IV. UN NOUVEL ÉLAN EN FAVEUR DE L'UTILISATION RATIONNELLE DE
L'ÉNERGIE ET DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
- A. LA MAÎTRISE DE LA CONSOMMATION EST FORTEMENT INFLUENCÉE PAR LA VARIATION DU PRIX DES ÉNERGIES
-
B. LA RELANCE DU DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
- 1. Le Danemark est un pionnier dans l'exploitation du potentiel éolien
- 2. L'éolien décolle en Espagne
- 3. L'Italie place des espoirs dans l'énergie photovoltaïque
- 4. La Grande-Bretagne a su concilier libéralisme et promotion des énergies renouvelables
- 5. La politique allemande de développement de l'éolien est contestée par les opérateurs électriques
- C. LE DÉVELOPPEMENT TRÈS IMPORTANT DE LA COGÉNÉRATION
-
I. UNE OUVERTURE GÉNÉRALISÉE DES MARCHÉS DE
L'ÉLECTRICITÉ À LA CONCURRENCE
-
CHAPITRE III -
LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE FRANÇAISE
EN EST UNE ILLUSTRATION -
TITRE II -
QUELLE POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE
POUR LA FRANCE DE DEMAIN ?- I. IL SERAIT " SUICIDAIRE " DE REMETTRE EN CAUSE LES AXIOMES ACTUELS
-
II. LES PRINCIPES DEVANT GUIDER NOTRE POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE
- A. UNE POLITIQUE ORIENTÉE VERS LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
-
B. UNE POLITIQUE ÉQUILIBRÉE
- 1. Répondre simultanément aux exigences du court et du long termes
- 2. Adopter une vision " multi-prismes " de la politique énergétique
-
3. Mieux associer les citoyens et leurs représentants aux
décisions publiques et mieux les informer
- a) La politique énergétique doit prendre en compte les aspirations des Français
- b) Il convient d'associer le Parlement aux choix de politique énergétique
- c) Il convient de dépassionner le débat sur le nucléaire en informant mieux les Français de l'ensemble des risques
- d) Les risques liés aux autres énergies ou industries
-
CHAPITRE II -
REFAIRE DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE UNE PRIORITÉ-
I. REDÉFINIR UNE POLITIQUE DE MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
- A. ENCOURAGER LA PRISE DE DÉCISION DANS L'INDUSTRIE
- B. POURSUIVRE LA RÉHABILITATION DES LOGEMENTS
- C. RENFORCER ET FAIRE RESPECTER LA RÉGLEMENTATION
- D. ACCROÎTRE LES EFFORTS DANS LE SECTEUR DES TRANSPORTS
- E. INTÉGRER LE FACTEUR ÉNERGÉTIQUE DANS LA DÉCISION PUBLIQUE
- II. FAIRE DE TOUS LES CITOYENS LES ACTEURS DE CETTE POLITIQUE
- III. RENFORCER LA STABILITÉ ET LES MOYENS DE L'ADEME
-
I. REDÉFINIR UNE POLITIQUE DE MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
