L'ENSOSP : une délocalisation ambitieuse à parachever

Rapport d'information n° 484 (2007-2008) de M. Claude HAUT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 juillet 2008

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• AVANT-PROPOS
  
• INTRODUCTION
  
  • I. UNE DÉLOCALISATION JUSTIFIÉE MAIS LOURDE À METTRE EN OEUVRE
    
    • A. PLUSIEURS RAISONS ONT MOTIVÉ LA DÉLOCALISATION DE L'ENSOSP
      
      • 1. L'absence de « plateau technique » à Nainville-les-Roches
        
      • 2. L'augmentation du nombre de formations
        
      • 3. La difficulté d'aménager le site de Nainville-les-Roches pour faire face aux nouvelles exigences
        
    • B. LES RAISONS DU CHOIX DU SITE D'AIX-LES-MILLES POUR ACCUEILLIR L'ENSOSP
      
      • 1. Les avantages des deux sites : Cambrai et Aix-les-Milles
        
      • 2. Un choix difficile à remettre en cause aujourd'hui
        
    • C. UN PROCESSUS DE DÉLOCALISATION LOURD, QUI A RENCONTRÉ PLUSIEURS OBSTACLES
      
      • 1. Six ans après, la délocalisation est encore inachevée
        
        • a) Le plateau technique
          
        • b) Le pôle pédagogique
          
      • 2. L'emplacement initial du plateau technique a dû être remis en cause
        
      • 3. L'absence de valorisation du site de Cambrai
        
      • 4. L'abandon des locaux de Nainville-les-Roches et le transfert intégral des formations à Aix-les-Milles ont dû être précipités
        
        • a) Les difficultés de fonctionnement sur deux sites éloignés
          
        • b) Le transfert intégral anticipé de l'ensemble des formations à Aix-les-Milles
          
  • II. LE FINANCEMENT DE LA DÉLOCALISATION ET DU FONCTIONNEMENT ACTUEL DE L'ÉCOLE
    
    • A. UN COÛT TOTAL DE LA DÉLOCALISATION ÉVALUÉ À 93,6 MILLIONS D'EUROS
      
      • 1. Un coût dû à hauteur de 46,9 millions d'euros au pôle pédagogique
        
      • 2. Des sources de financement très diversifiées
        
    • B. LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE : 23 MILLIONS D'EUROS PAR AN
      
      • 1. L'importance des frais de personnel : 41 % des dépenses de fonctionnement
        
      • 2. Des recettes de fonctionnement qui proviennent essentiellement des collectivités territoriales
        
        • a) L'origine des recettes de fonctionnement
          
        • b) La répartition entre les formations facturées aux SDIS et les autres
          
      • 3. Le recentrage de certaines formations sur le site de l'ENSOSP n'a pas eu d'effet budgétaire significatif
        
        • a) La nécessité des formations déconcentrées
          
        • b) Le recentrage de certaines formations
          
    • C. DES COÛTS DE FORMATION MAÎTRISÉS
      
      • 1. Un coût de formation initiale proche de 35.000 euros pour un lieutenant de sapeurs-pompiers professionnel
        
      • 2. La stabilité du coût des formations initiales
        
  • III. MALGRÉ SES ATOUTS, L'ÉCOLE RENCONTRE ENCORE D'IMPORTANTES DIFFICULTÉS
    
    • A. UNE ÉCOLE ATTRACTIVE, DONT LES FORMATIONS SONT DE MIEUX EN MIEUX PROGRAMMÉES
      
      • 1. Des formations attractives
        
        • a) Les formations initiales
          
        • b) Les autres formations
          
      • 2. Un taux d'occupation de l'école plus élevé qu'à Nainville-les-Roches
        
      • 3. Des éléments satisfaisants dans la relation de l'ENSOSP avec les SDIS
        
    • B. L'ENSOSP FAIT ENCORE FACE À DES OBSTACLES MAJEURS POUR SON DÉVELOPPEMENT
      
      • 1. L'école rencontre des difficultés dans le recrutement de personnel
        
        • a) L'impossibilité de recruter des agents contractuels
          
        • b) L'ENSOSP souffre d'un manque d'attractivité pour le personnel enseignant
          
        • c) Les défections des intervenants occasionnels
          
        • d) La difficulté à recruter des formateurs permanents à l'ENSOSP
          
      • 2. Les incertitudes demeurent quant à l'extension foncière de l'ENSOSP
        
        • a) La nécessité de remédier à la saturation des capacités d'hébergement du pôle pédagogique
          
        • b) La perspective d'augmentation des besoins de l'école
          
        • c) Un manque de ressources foncières
          
        • d) Les conditions de vente du site de Nainville-les-Roches
          
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE : PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL