Rapport d'information n° 304 (2014-2015) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 3 mars 2015
Disponible au format PDF (762 Koctets)
-
PREMIER CHAPITRE : ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE DEPUIS LA PRÉCÉDENTE
PARTIE DE SESSION
-
I. VISITE DU CENTRE DE RÉTENTION
ADMINISTRATIVE DE COQUELLES (PAS-DE-CALAIS) - 13 ET 14 NOVEMBRE
2014
-
II. RÉUNIONS DU BUREAU ET DE LA COMMISSION
PERMANENTE DE L'APCE - BRUXELLES, 17 ET 18 NOVEMBRE 2014
-
III. VISITE DE SA SAINTETÉ LE PAPE
FRANÇOIS AU CONSEIL DE L'EUROPE - STRASBOURG, 25 NOVEMBRE 2014
-
IV. VISITE À PARIS DE MME ANNE
BRASSEUR, PRÉSIDENTE DE L'APCE - 8 AU 10 DÉCEMBRE
2014
-
V. CONFÉRENCE EUROPÉENNE SUR
L'INTÉRÊT SUPÉRIEUR DE L'ENFANT : DIALOGUE ENTRE
THÉORIE ET PRATIQUE - BRUXELLES, 9 ET 10 DÉCEMBRE
2014
-
VI. ENTRETIEN AVEC M. DIDIER BILLION,
DIRECTEUR ADJOINT DE L'IRIS (INSTITUT DE RELATIONS INTERNATIONALES ET
STRATÉGIQUES) - PARIS, 17 DÉCEMBRE 2014
-
VII. VISITE DE LA COUR DE JUSTICE DE L'UNION
EUROPÉENNE - LUXEMBOURG, 15 JANVIER 2015
-
I. VISITE DU CENTRE DE RÉTENTION
ADMINISTRATIVE DE COQUELLES (PAS-DE-CALAIS) - 13 ET 14 NOVEMBRE
2014
-
SECOND CHAPITRE : 1ÈRE PARTIE DE LA
SESSION ORDINAIRE DE 2015
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
-
II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
-
III. LES ACTUALITÉS DU CONSEIL DE L'EUROPE
ET DE SON ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
B. LES MISSIONS D'OBSERVATION DES
ÉLECTIONS
-
C. LA MISE EN oeUVRE DU MÉMORANDUM D'ACCORD
ENTRE LE CONSEIL DE L'EUROPE ET L'UNION EUROPÉENNE
-
D. LE CHANGEMENT D'AFFILIATION POLITIQUE
POSTÉLECTORAL DES MEMBRES ET SES RÉPERCUSSIONS SUR LA COMPOSITION
DES DÉLÉGATIONS NATIONALES
-
E. LES DÉBATS INTERACTIFS AVEC
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
1. La communication du Comité des
Ministres, présentée par M. Didier Reynders, ministre des
affaires étrangères et européennes de la Belgique,
président du Comité des Ministres
-
2. La communication du Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
-
3. Le discours de M. Michael D. Higgins,
Président de l'Irlande
-
1. La communication du Comité des
Ministres, présentée par M. Didier Reynders, ministre des
affaires étrangères et européennes de la Belgique,
président du Comité des Ministres
-
A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
-
IV. LA SITUATION DES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE
ET DANS LE MONDE
-
A. DÉBAT CONJOINT :
L'ÉGALITÉ ET LA CRISE ET PROTECTION DU DROIT DE
NÉGOCIATION COLLECTIVE, Y COMPRIS LE DROIT DE GRÈVE
-
B. LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ DES
MÉDIAS EN EUROPE
-
C. COMBATTRE L'INTOLÉRANCE ET LA
DISCRIMINATION EN EUROPE, NOTAMMENT LORSQU'ELLES VISENT DES
CHRÉTIENS
-
D. LA PROTECTION DES TÉMOINS : OUTIL
INDISPENSABLE POUR LA LUTTE CONTRE LE CRIME ORGANISÉ ET LE TERRORISME EN
EUROPE
-
E. ÉGALITÉ ET INSERTION DES
PERSONNES HANDICAPÉES
-
A. DÉBAT CONJOINT :
L'ÉGALITÉ ET LA CRISE ET PROTECTION DU DROIT DE
NÉGOCIATION COLLECTIVE, Y COMPRIS LE DROIT DE GRÈVE
-
V. LA PROCÉDURE DE SUIVI DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
VI. LA SITUATION INTERNATIONALE
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE