Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Hommage à Pierre Hérisson et Jean-François Humbert, anciens sénateurs
2. Questions d’actualité au Gouvernement
modalités de calcul de la taxe foncière
M. Mathieu Darnaud ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre ; M. Mathieu Darnaud.
lutte contre les violences faites aux femmes (i)
Mme Samantha Cazebonne ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
situation de la société exaion
M. Dany Wattebled ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Dany Wattebled.
polluants éternels à l’étang de berre
Mme Mireille Jouve ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
lutte contre les violences faites aux femmes (ii)
Mme Laurence Rossignol ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
pour porter la paix face aux bellicistes
M. Jérémy Bacchi ; Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants.
lutte contre les violences faites aux femmes (iii)
Mme Dominique Vérien ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ; Mme Dominique Vérien.
suites données à la convention citoyenne sur les temps de l’enfant
Mme Ghislaine Senée ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; Mme Ghislaine Senée.
Mme Valérie Boyer ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; Mme Valérie Boyer.
politique industrielle et situation de l’entreprise novasco
M. Michaël Weber ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Michaël Weber.
polémique à l’université lyon-ii
M. Stéphane Piednoir ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; M. Stéphane Piednoir.
permission de sortie des détenus les plus dangereux
Mme Brigitte Bourguignon ; M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice.
Mme Françoise Dumont ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur.
mise en place du dispositif « passeport pour le retour »
Mme Catherine Conconne ; Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer ; Mme Catherine Conconne.
lutte contre les violences faites aux femmes (iv)
M. Laurent Somon ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ; M. Laurent Somon.
M. Jean-Luc Ruelle ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Christopher Szczurek ; M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice.
Suspension et reprise de la séance
3. Financement de la sécurité sociale pour 2026. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié
Adoption, par scrutin public solennel n° 61, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Anne Chain-Larché
4. Mises au point au sujet de votes
5. Débat sur l’avenir de la filière automobile. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Alain Cadec, pour le groupe Les Républicains ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.
M. Rémi Cardon ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Rémi Cardon.
M. Fabien Gay ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Fabien Gay.
M. Daniel Salmon ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Daniel Salmon.
M. Philippe Grosvalet ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.
Mme Annick Jacquemet ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; Mme Annick Jacquemet.
M. Jean-Luc Brault ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Jean-Luc Brault.
M. Marc Séné ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Marc Séné.
M. Bernard Buis ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Bernard Buis.
M. Michaël Weber ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Michaël Weber.
M. Guislain Cambier ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Guislain Cambier.
M. Rémy Pointereau ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.
M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie
Mme Dominique Estrosi Sassone, pour le groupe Les Républicains