• Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 22 juillet 2013

    délégation aux droits des femmes

    Egalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Surveillance de l'espace - Communication

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

    Déplacement d'une délégation de la commission en Turquie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe »

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    délégation aux droits des femmes

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du lundi 27 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 16 mai 2013

    délégation aux droits des femmes

    Adaptation du droit français au droit de l'Union européenne dans le domaine de la justice - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN)

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et culture - Audition de Mme Giovanna Zapperi, professeur d'histoire et de théorie de l'art à l'École nationale supérieure d'Art de Bourges, chercheur associé au Centre d'histoire et de théorie des arts de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du jeudi 4 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Bérénice Vincent, présidente de l'Association « Le deuxième regard », responsable du Pôle Création, accompagnée de Mme Delphine Besse, responsable du Pôle Industrie

  • Réunion du jeudi 28 mars 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

    Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du jeudi 21 mars 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Muriel Beyer, directrice littéraire des Éditions Plon, membre de « women's forum »

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission du développement durable

    Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du jeudi 14 mars 2013

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid-France, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, accompagné de Mme Claire Quidet, porte-parole du Collectif Abolition 2012

    Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Yann Sourisseau, commissaire de police, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH) à la Direction centrale de la Police judiciaire (DCPJ)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit aux entreprises

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires économiques

    Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen de demande d'auditions sur la pollution en Méditerranée et sur les greffes

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies