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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Aviation civile et transport aérien
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Aviation civile et transport aérien
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-François LE GRAND
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2004-2005) de M. Jean-François LE GRAND, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
LES MOYENS FINANCIERS DE L'AVIATION CIVILE
- CHAPITRE II -
LE TRANSPORT AÉRIEN
À LA RECHERCHE DE SON ÉQUILIBRE
- I. UN CONTEXTE TOUJOURS DIFFICILE
- II. L'ÉVOLUTION DES ALLIANCES
- III. LA DIFFÉRENCE DES SITUATIONS
AMÉRICAINE ET EUROPÉENNE
- I. UN CONTEXTE TOUJOURS DIFFICILE
- CHAPITRE III -
LA FORMATION DES PILOTES DE LIGNE
- I. UNE RÉGLEMENTATION DÉFINIE AU
NIVEAU INTERNATIONAL
- II. LE CONTENU DE LA FORMATION
- III. UN MARCHÉ DU TRAVAIL
DÉSÉQUILIBRÉ
- A. UNE OFFRE DE TRAVAIL SUPÉRIEURE À
LA DEMANDE
- B. L'AUGMENTATION DU CHÔMAGE DES
PILOTES
- A. UNE OFFRE DE TRAVAIL SUPÉRIEURE À
LA DEMANDE
- I. UNE RÉGLEMENTATION DÉFINIE AU
NIVEAU INTERNATIONAL
