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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 104 (2009-2010) de MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. UN PROGRAMME « SPORT » EN
PERTE DE VITESSE
- A. AU SERVICE DU SPORT AMATEUR (ACTION
N° 1)
- B. UN SOUTIEN CONFIRMÉ AU SPORT DE HAUT
NIVEAU (ACTION N° 2)
- 1. Les différentes formes de soutien aux
fédérations sportives
- 2. Le soutien réaffirmé de l'Etat
à l'Institut national de l'éducation physique et sportive
- 3. Les CREPS et les grandes écoles sportives
: des dépenses d'investissement lourdes
- 4. Le débat sur le droit à l'image
collective des sportifs professionnels
- 5. Les autres dépenses financées sur
l'action n° 2
- 1. Les différentes formes de soutien aux
fédérations sportives
- C. LE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DE LA
SANTÉ DES SPORTIFS (ACTION N° 3)
- D. LA PROMOTION DES MÉTIERS DU SPORT (ACTION
N° 4)
- A. AU SERVICE DU SPORT AMATEUR (ACTION
N° 1)
- II. UN NOUVEL ÉLAN POUR LA JEUNESSE ET LA
VIE ASSOCIATIVE
- I. UN PROGRAMME « SPORT » EN
PERTE DE VITESSE
- EXAMEN EN COMMISSION
