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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Sport, jeunesse et vie associative
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Sport, jeunesse et vie associative
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2008-2009) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- II. PRÉSENTATION DES TROIS PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- 1. Principaux chiffres
- 2. Justification des crédits
- 3. Objectifs et indicateurs
- 4. Les principales observations de votre rapporteur
spécial
- a) Un budget pour le haut niveau, le sport de masse
pour un CNDS aux ressources amoindries
- b) INSEP : la rénovation avance sur
fond d'interrogations existentielles
- c) Stade de France : une
« pénalité nette » en augmentation et des
incertitudes sur l'avenir
- d) Lutte contre le dopage :
préconisations de la Cour des comptes et avancées
observées
- a) Un budget pour le haut niveau, le sport de masse
pour un CNDS aux ressources amoindries
- 1. Principaux chiffres
- B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE »
- C. PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE
DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE »
- A. PROGRAMME 219
« SPORT »
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- ARTICLES 77, 78 ET 78 BIS DU PROJET DE
LOI DE FINANCES RATTACHÉS À LA MISSION
- AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
