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TurcL'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
6 novembre 2002 :
Téléphonie mobile et santé
( rapport de l'opecst )
- Par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
- Tous les documents sur ces thèmes :
6 novembre 2002 :
Téléphonie mobile et santé
( rapport de l'opecst )
- Par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Rapport de l'OPECST n° 52 (2002-2003) de MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 6 novembre 2002
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE I
ÉTAT DES LIEUX EN MATIÈRE TECHNOLOGIQUE : FONCTIONNEMENT DU GSM ET DOSIMÉTRIE
- CHAPITRE II
ETAT DES LIEUX EN MATIERE DE RECHERCHE
- I. DISTINCTION ENTRE EFFETS BIOLOGIQUES ET
SANITAIRES
- II. DISTINCTION ENTRE EFFETS THERMIQUES ET NON
THERMIQUES
- III. RAPPORTS ET PROGRAMMES RÉCENTS
- IV. RÉSULTATS DES RECHERCHES PAR TYPE
D'AFFECTION
- I. DISTINCTION ENTRE EFFETS BIOLOGIQUES ET
SANITAIRES
- CHAPITRE III
LES NORMES ET RÉGLEMENTATIONS CONCERNANT L'EXPOSITION DES PERSONNES AUX CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES
- I. LES LIMITES D'EXPOSITION
- II. LE CADRE RÉGLEMENTAIRE
COMMUNAUTAIRE
- III. LE CADRE LÉGISLATIF ET
RÈGLEMENTAIRE FRANÇAIS ET L'INTÉGRATION DES
RECOMMANDATIONS EUROPÉENNES
- IV. L'EXPOSITION DES PERSONNES EN MILIEU
PROFESSIONNEL
- V. L'ÉVOLUTION DU CADRE LÉGISLATIF
ET RÉGLEMENTAIRE FRANÇAIS
- I. LES LIMITES D'EXPOSITION
- CHAPITRE IV
PERSPECTIVES D'EVOLUTION TECHNOLOGIQUE
- CHAPITRE V
PERCEPTION ET GESTION DES RISQUES
- CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS
- I. TRAITER SCIENTIFIQUEMENT LES PROBLEMES
SCIENTIFIQUES
- II. TRAITER SOCIALEMENT LES PROBLEMES DE
SOCIETE
- III. ADAPTER LES STRUCTURES
- I. TRAITER SCIENTIFIQUEMENT LES PROBLEMES
SCIENTIFIQUES
- ANNEXE 1
AUDITIONS ET ENTRETIENS DES RAPPORTEURS EN FRANCE ET À L'ÉTRANGER
- ANNEXE II
ACTES DU COLLOQUE TÉLÉPHONIE ET SANTÉ
JEUDI 18 AVRIL 2002
- ANNEXE III
RAPPORT DE LA COMMISSION EUROPEENNE
SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA RECOMMANDATION
DU CONSEIL RELATIVE A LA LIMITATION DE L'EXPOSITION DU PUBLIC
AUX CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES
(DE 0 HZ À 300 GHZ).
