MIEUX GÉRER, MIEUX ÉDUQUER, MIEUX RÉUSSIR

MIEUX GÉRER, MIEUX ÉDUQUER, MIEUX RÉUSSIR

GOUTEYRON (Adrien), Président ; GRIGNON (Francis), Rapporteur ; CARLE (Jean-Claude) ; VALLET (André), Rapporteur adjoints

RAPPORT 328 (98-99), Tome 2 - commission d'enquête

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Table des matières

• AUDITION DE M. ROGER FAUROUX
  
  (9 DÉCEMBRE 1998)
• AUDITION DE M. BERNARD TOULEMONDE,
  DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
  
  (9 DÉCEMBRE 1998)
• AUDITION DE M. ANTOINE PROST,
  PROFESSEUR ÉMÉRITE À L'UNIVERSITÉ DE PARIS I
  
  (16 DÉCEMBRE 1998)
• AUDITION DE M. MICHEL DELLACASAGRANDE,
  DIRECTEUR DES AFFAIRES FINANCIÈRES AU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
  DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (16 DÉCEMBRE 1998)
• AUDITION DE MME MARIE-FRANCE MORAUX,
  DIRECTEUR DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
  AU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
  DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (16 DÉCEMBRE 1998)
• AUDITION DE M. ALAIN TOURAINE, SOCIOLOGUE,
  DIRECTEUR D'ÉTUDES À L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES SOCIALES
  
  (16 DÉCEMBRE 1998)
• AUDITION DE M. BLANCHARD-DIGNAC,
  DIRECTEUR DU BUDGET AU MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE,
  DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
  
  (6 JANVIER 1999)
  
  AUDITION À HUIS CLOS
• AUDITION DE M. MICHEL GARNIER,
  DIRECTEUR DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT AU MINISTÈRE DE
  L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (6 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. CLAUDE BERNET,
  directeur général de l'enseignement ET DE LA RECHERCHE
  AU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE
  
  (6 JANVIER 1999)
• AUDITION DE MME BÉATRICE GILLE,
  DIRECTEUR DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT
  AU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (6 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. MICHEL DESCHAMPS, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA FSU
  (FÉDÉRATION SYNDICALE UNITAIRE DE L'ENSEIGNEMENT),
  MME MONIQUE VUAILLAT, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU SNES
  (SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRÉ),
  M. BERNARD PABOT, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU SNETAA
  (SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE APPRENTISSAGE AUTONOME),
  M. DANIEL LE BRET, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU SNUIPP
  (SYNDICAT NATIONAL UNITAIRE DES INSTITUTEURS PROFESSEURS D'ÉCOLE ET PEGC)
  
  (13 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. DANIEL BLOCH,
  RECTEUR DE L'ACADÉMIE DE MONTPELLIER
  
  (13 JANVIER 1999)
• AUDITION DE MME GENEVIÈVE BECQUELIN,
  DOYEN DE L'INSPECTION GÉNÉRALE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
  
  (13 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. DANIEL BANCEL,
  RECTEUR DE L'ACADÉMIE DE LYON
  
  (13 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. PIERRE DANIEL, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
  ET DE M. FERNAND GIRARD, DÉLÉGUÉ GÉNÉRAL
  DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
  
  (20 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. JEAN-JACQUES ROMERO,
  SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU SYNDICAT NATIONAL
  DES PERSONNELS DE DIRECTION DE L'ÉDUCATION NATIONALE
  
  (20 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. JACKY RICHARD,
  CHEF DU SERVICE DE L'INSPECTION GÉNÉRALE
  DE L'ADMINISTRATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE (IGAEN)
  
  (20 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. GILBERT SANTEL,
  DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'ADMINISTRATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
  AU MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE,
  DE LA RÉFORME DE L'ETAT ET DE LA DÉCENTRALISATION
  
  (27 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. JEAN-PAUL ROUX,
  SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA FEN,
  ACCOMPAGNÉ DE M. CARRIE, TRÉSORIER
  
  (27 JANVIER 1999)
• AUDITION DE MME HÉLÈNE BERNARD,
  DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION AU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
  DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (27 JANVIER 1999)
• AUDITION DE M. CHRISTIAN FORESTIER,
  RECTEUR DE L'ACADÉMIE DE VERSAILLES
  
  (3 FÉVRIER 1999)
  
  AUDITION À HUIS CLOS
  
• AUDITION DE M. JACQUES BACHELIN,
  CONTRÔLEUR FINANCIER AU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
  DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (3 FÉVRIER 1999)
• AUDITION DE M. JEAN-CLAUDE LEBOSSÉ,
  INSPECTEUR GÉNÉRAL DE L'ÉDUCATION NATIONALE
  
  (10 FÉVRIER 1999)
• AUDITION DE M. JEAN-LOUIS GUIGOU,
  DÉLÉGUÉ DE LA DATAR (DÉLÉGATION À L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE)
  
  (10 FÉVRIER 1999)
• AUDITION DE M. BERNARD KUNTZ,
  PRÉSIDENT DU SNALC (SYNDICAT NATIONAL DES LYCÉES ET COLLÈGES)
  
  (10 FÉVRIER 1999)
• AUDITION DE M. JEAN-MARC MONTEIL,
  RECTEUR DE L'ACADÉMIE DE BORDEAUX
  
  (17 FÉVRIER 1999)
• AUDITION DE M. HERVÉ BARO,
  SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU SYNDICAT DES ENSEIGNANTS
  
  (17 FÉVRIER 1999)
• AUDITION DE M. GEORGES SEPTOURS,
  INSPECTEUR GÉNÉRAL DE L'ÉDUCATION NATIONALE
  
  (17 FÉVRIER 1999)
  
  AUDITION À HUIS CLOS
• AUDITION DE M. ROGER BELOT,
  PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA MAIF
  
  (10 MARS 1999)
• AUDITION DE M. PIERRE TOURNEMIRE,
  SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT DE LA LIGUE FRANÇAISE
  DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'ÉDUCATION PERMANENTE
  
  (10 MARS 1999)
• AUDITION DE M. PIERRE JOXE,
  PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DES COMPTES,
  ET DE M. COLLINET,
  PRÉSIDENT DE LA TROISIÈME CHAMBRE
  
  (17 MARS 1999)
  
  AUDITION À HUIS CLOS
  
• AUDITION DE M. JEAN-PHILIPPE HUCHET,
  SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA MGEN
  
  (17 MARS 1999)
• AUDITION DE MLLE OLIVIA JEAN,
  PRÉSIDENTE DE LA FIDL
  
  (17 MARS 1999)
• AUDITION DE M. CHRISTIAN SAUTTER,
  SECRÉTAIRE D'ETAT AU BUDGET
  
  (24 MARS 1999)
• AUDITION DE MME SÉGOLÈNE ROYAL,
  MINISTRE DÉLÉGUÉE CHARGÉE DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
  
  (24 MARS 1999)
• AUDITION DE M. CLAUDE ALLÈGRE,
  MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE,
  DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
  
  (24 MARS 1999)
• COMPTE RENDU SOMMAIRE DE L'AUDITION DE
  MME GENEVIÈVE ZEHRINGER,
  PRÉSIDENTE DE LA SOCIÉTÉ DES AGRÉGÉS
  PAR LE BUREAU DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE
  
  (31 MARS 1999)