Rapports d'information
Alimentation durable et locale
Rapport d'information n° 620 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par MM. Laurent DUPLOMB, Hervé GILLÉ, Daniel GREMILLET, Mme Anne-Catherine LOISIER, M. Frédéric MARCHAND et Mme Kristina PLUCHET • L'Essentiel (synthèse)
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Rapport d'information n° 614 (2020-2021) du 19 mai 2021 - par Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Valérie LÉTARD • L'Essentiel (synthèse)
Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires
Rapport d'information n° 584 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par M. Jean-Baptiste BLANC, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Christian REDON-SARRAZY • L'Essentiel (synthèse)
Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
Rapport d'information n° 553 (2020-2021) du 5 mai 2021 - par M. Daniel GREMILLET • L'Essentiel (synthèse)
Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste partout et pour tous
Rapport d'information n° 499 (2020-2021) du 31 mars 2021 - par MM. Patrick CHAIZE, Pierre LOUAULT et Rémi CARDON • L'Essentiel (synthèse)
Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et accompagner les situations de détresse
Rapport d'information n° 451 (2020-2021) du 17 mars 2021 - par M. Henri CABANEL et Mme Françoise FÉRAT • L'Essentiel (synthèse)
L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs
Rapport d'information n° 434 (2020-2021) du 10 mars 2021 - par M. Daniel GREMILLET • L'Essentiel (synthèse)
Défaillance des contrôles aux importations : l'exemple du sésame
Rapport d'information n° 368 (2020-2021) du 17 février 2021 - par M. Laurent DUPLOMB • L'Essentiel (synthèse)
Équité et souplesse, pour un commerce en pleine mutation
Rapport d'information n° 358 (2020-2021) du 10 février 2021 - par M. Serge BABARY • L'Essentiel (synthèse)
Action Logement : Non au démantèlement d'un pilier du logement social
Rapport d'information n° 132 (2020-2021) du 17 novembre 2020 - par Mmes Valérie LÉTARD, Dominique ESTROSI SASSONE, Viviane ARTIGALAS et Marie-Noëlle LIENEMANN • L'Essentiel (synthèse)
Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter l'erreur stratégique, construire l'avenir
Rapport d'information n° 84 (2020-2021) du 28 octobre 2020 - par Mme Sophie PRIMAS • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale
Rapport n° 844 (2020-2021) du 22 septembre 2021 - par Mme Anne CHAIN-LARCHÉ
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
Rapport n° 828 (2020-2021) du 15 septembre 2021 - par Mme Anne-Catherine LOISIER
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
Avis n° 720 (2020-2021) du 29 juin 2021 - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs
Avis n° 651 (2020-2021) du 2 juin 2021 - par Mme Martine BERTHET
Rapport (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
Avis n° 650 (2020-2021) du 1er juin 2021, Tome I - par MM. Jean-Baptiste BLANC, Daniel GREMILLET, Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)
Comptes rendus des travaux de commission (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
Avis n° 650 (2020-2021) du 1er juin 2021, Tome II - par MM. Jean-Baptiste BLANC, Daniel GREMILLET, Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Anne-Catherine LOISIER
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal
Rapport n° 581 (2020-2021) du 12 mai 2021 - par Mme Marie-Christine CHAUVIN
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
Rapport n° 507 (2020-2021) du 31 mars 2021 - par M. Patrick CHAUVET
Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS)
Rapport n° 304 (2020-2021) du 27 janvier 2021 - par M. Jean-Baptiste BLANC
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Avis n° 233 (2020-2021) du 15 décembre 2020 - par Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire
Rapport n° 60 (2020-2021) du 21 octobre 2020 - par Mme Sophie PRIMAS • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
Rapport n° 38 (2020-2021) du 13 octobre 2020 - par Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Avis n° 40 (2020-2021) du 13 octobre 2020 - par M. Jean-Pierre MOGA • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome I - par M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT • L'Essentiel (synthèse)
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome II - par M. Daniel GREMILLET • L'Essentiel (synthèse)
Économie (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome III - par M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ • L'Essentiel (synthèse)
Plan de relance (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IV - par Mme Anne CHAIN-LARCHÉ • L'Essentiel (synthèse)
Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome V - par Mme Micheline JACQUES • L'Essentiel (synthèse)
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VI - par M. Jean-Pierre MOGA • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires (Logement) (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VII - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires (Politique de la ville) (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome VIII - par Mme Viviane ARTIGALAS • L'Essentiel (synthèse)
Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2021)
Avis n° 139 (2020-2021) du 19 novembre 2020, Tome IX - par Mme Martine BERTHET • L'Essentiel (synthèse)
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