Rapports d'information

  1. La lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse - Tome I : Rapport

    Rapport d'information n° 405 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par MM. Philippe ARNAUD et Jean-Paul ÉMORINE

  2. La lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse - Tome II : Auditions

    Rapport d'information n° 405 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par MM. Philippe ARNAUD et Jean-Paul ÉMORINE

  3. L'utilisation des brevets par les entreprises françaises

    Rapport d'information n° 377 (2000-2001) du 13 juin 2001 - par M. Francis GRIGNON

  4. L'avenir des dessertes aériennes régionales et le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)

    Rapport d'information n° 327 (2000-2001) du 15 mai 2001 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Jean-François LE GRAND

  5. Mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

    Rapport d'information n° 248 (2000-2001) du 3 avril 2001 - par MM. Jean HUCHON, Jacques BELLANGER, Gérard CORNU, Jean-Paul ÉMORINE, Bernard JOLY, Pierre LEFEBVRE et Michel SOUPLET

  6. La sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne

    Rapport d'information n° 218 (2000-2001) du 7 février 2001 - par MM. Henri REVOL et Jacques VALADE

  7. La réforme de la loi sur l'eau

    Rapport d'information n° 146 (2000-2001) du 14 décembre 2000 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Jacques OUDIN

  8. La réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours

    Rapport d'information n° 18 (2000-2001) du 11 octobre 2000 - par MM. Pierre HÉRISSON et Louis ALTHAPÉ

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution relative à la sécurité alimentaire

    Rapport n° 407 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par M. Jean BIZET

  2. Projet de loi d'orientation sur la forêt

    Rapport n° 358 (2000-2001) du 6 juin 2001 - par M. Philippe FRANÇOIS

  3. Projet de loi relatif aux mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier

    Avis n° 337 (2000-2001) du 23 mai 2001 - par M. Gérard LARCHER

  4. Proposition de résolution relative aux inondations de la Somme

    Rapport n° 305 (2000-2001) du 9 mai 2001 - par M. Marcel DENEUX

  5. Projet de loi relatif à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse

    Rapport n° 299 (2000-2001) du 2 mai 2001 - par M. Aymeri de MONTESQUIOU

  6. Proposition de résolution relative au marché européen du sucre

    Rapport n° 247 (2000-2001) du 3 avril 2001 - par M. Michel SOUPLET

  7. Projet de loi d'orientation sur la forêt

    Rapport n° 191 (2000-2001) du 17 janvier 2001 - par M. Philippe FRANÇOIS

  8. Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été

    Rapport n° 156 (2000-2001) du 19 décembre 2000 - par M. Philippe FRANÇOIS

  9. Projet de loi relatif au conseil d'administration de la société Air France

    Rapport n° 121 (2000-2001) du 6 décembre 2000 - par M. Jean-François LE GRAND

  10. Proposition de résolution relative à l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté

    Rapport n° 122 (2000-2001) du 6 décembre 2000 - par M. Pierre HÉRISSON

  11. Projet de loi portant diverses dispositions au droit communautaire en matière de santé des animaux

    Rapport n° 119 (2000-2001) du 5 décembre 2000 - par M. Jean-Paul ÉMORINE

  12. Projet de loi relatif à la transposition par ordonnances de directives communautaires

    Avis n° 31 (2000-2001) du 18 octobre 2000 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  13. Projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains

    Rapport n° 17 (2000-2001) du 11 octobre 2000 - par M. Louis ALTHAPÉ

  14. Projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques

    Avis n° 4 (2000-2001) du 4 octobre 2000 - par M. Pierre HÉRISSON

Rapports budgétaires

  1. Agriculture (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome I - par M. Gérard CÉSAR

  2. Pêche (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome II - par M. Alain GÉRARD

  3. Développement rural (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome III - par M. Henri REVOL

  4. Industries agricoles et alimentaires (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IV - par M. Bernard DUSSAUT

  5. Industrie (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome V - par M. Francis GRIGNON

  6. Energie (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VI - par M. Jean BESSON

  7. Recherche (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VII - par M. Jean-Marie RAUSCH

  8. PME-Commerce et artisanat (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VIII - par M. Gérard CORNU

  9. Consommation et concurrence (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IX - par Mme Odette TERRADE

  10. Commerce extérieur (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome X - par M. Michel SOUPLET

  11. Aménagement du territoire (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XI - par M. Jean PÉPIN

  12. Plan (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XII - par Mme Janine BARDOU

  13. Routes et voies navigables (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIII - par M. Georges GRUILLOT

  14. Logement (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIV - par M. Jean-Pierre PLANCADE

  15. Urbanisme (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XV - par M. Jacques BELLANGER

  16. Tourisme (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XVI - par M. Charles GINÉSY

  17. Environnement (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XVII - par M. Jean BIZET

  18. Transports terrestres (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XVIII - par M. Georges BERCHET

  19. Aviation civile et transport aérien (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIX - par M. Jean-François LE GRAND

  20. Mer (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XX - par Mme Anne HEINIS

  21. Technologies de l'information et Poste (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XXI - par M. Pierre HÉRISSON

  22. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XXII - par M. Rodolphe DÉSIRÉ

  23. Ville (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XXIII - par M. Gérard LARCHER

Page mise à jour le