Rapports de la commission des affaires économiques

Rapports d'information

  1. Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens

    Rapport d'information n° 733 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Daniel DUBOIS

  2. Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté

    Rapport d'information n° 692 (2015-2016) du 15 juin 2016 - par Mme Anne-Catherine LOISIER

Rapports législatifs

  1. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité

    Rapport n° 760 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  2. Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique

    Avis n° 707 (2015-2016) du 22 juin 2016 - par M. Daniel GREMILLET

  3. Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture

    Rapport n° 708 (2015-2016) du 22 juin 2016 - par M. Jean-Jacques LASSERRE

  4. Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural

    Rapport n° 630 (2015-2016) du 25 mai 2016 - par M. Daniel LAURENT

  5. Projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation

    Rapport n° 596 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par Mme Valérie LÉTARD

  6. Proposition de résolution établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie

    Rapport n° 531 (2015-2016) du 6 avril 2016 - par M. Roland COURTEAU

  7. Projet de loi pour une République numérique

    Avis n° 528 (2015-2016) du 5 avril 2016 - par M. Bruno SIDO

  8. Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

    Rapport n° 472 (2015-2016) du 16 mars 2016 - par M. Daniel GREMILLET

  9. Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation

    Rapport n° 426 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par M. Joël LABBÉ

  10. Proposition de loi pour l'économie bleue

    Avis n° 428 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par M. Michel LE SCOUARNEC

  11. Proposition de loi favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre

    Avis n° 328 (2015-2016) du 27 janvier 2016 - par Mme Sophie PRIMAS

  12. Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

    Rapport n° 310 (2015-2016) du 20 janvier 2016 - par M. Michel HOUEL

  13. Proposition de résolution relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques

    Rapport n° 312 (2015-2016) du 20 janvier 2016 - par M. Michel MAGRAS

  14. Proposition de résolution sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

    Rapport n° 270 (2015-2016) du 16 décembre 2015 - par Mme Sophie PRIMAS

  15. Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

    Rapport n° 216 (2015-2016) du 2 décembre 2015 - par M. Daniel GREMILLET

  16. Proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de "grand export"

    Rapport n° 218 (2015-2016) du 2 décembre 2015 - par Mme Élisabeth LAMURE

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Jacques LASSERRE et Mme Frédérique ESPAGNAC

  2. Écologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II - par M. Bruno SIDO

  3. Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome III - par M. Michel LE SCOUARNEC

  4. Économie (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV - par M. Philippe LEROY, Mme Élisabeth LAMURE et M. Martial BOURQUIN

  5. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome V - par M. Serge LARCHER

  6. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VI - par M. Henri TANDONNET

  7. Égalité des territoires et logement (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VII - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE

  8. Politique des territoires : Ville (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VIII - par Mme Annie GUILLEMOT

  9. Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IX - par M. Alain CHATILLON

  10. Projet de loi de finances rectificative pour 2015

    Avis n° 230 (2015-2016) du 9 décembre 2015 - par M. Jean-Claude LENOIR

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