Rapports d'information

  1. Filière arboricole

    Rapport d'information n° 437 (2005-2006) du 28 juin 2006 - par Mme Adeline GOUSSEAU

  2. Entreprises et jeunes diplômés

    Rapport d'information n° 435 (2005-2006) du 28 juin 2006 - par M. Jean-Paul ÉMORINE

  3. OMC : sortir de l'impasse par la réforme

    Rapport d'information n° 423 (2005-2006) du 27 juin 2006 - par M. Jean BIZET

  4. Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

    Rapport d'information n° 307 (2005-2006) du 11 avril 2006 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE, Jean-Marc PASTOR, Gérard CORNU, François FORTASSIN, Dominique BRAYE, Christian GAUDIN, Michel BILLOUT, Philippe DOMINATI, Charles REVET, Yannick TEXIER et Pierre-Yvon TRÉMEL

  5. Mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

    Rapport d'information n° 176 (2005-2006) du 25 janvier 2006 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE, Gérard CÉSAR, Gérard LE CAM, Paul RAOULT et Daniel SOULAGE

Rapports législatifs

  1. (rapport) (Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques)

    Rapport n° 461 (2005-2006) du 12 juillet 2006, Tome I - par M. Bruno SIDO

  2. (tableau comparatif et annexes) (Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques)

    Rapport n° 461 (2005-2006) du 12 juillet 2006, Tome II - par M. Bruno SIDO

  3. Proposition de loi relative à la fixation des rendements des vins à appellation d'origine contrôlée pour la campagne 2006-2007

    Rapport n° 428 (2005-2006) du 28 juin 2006 - par M. Jackie PIERRE

  4. Proposition de résolution : service public dans les transports urbains et régionaux

    Rapport n° 352 (2005-2006) du 17 mai 2006 - par M. Charles REVET

  5. Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR)

    Rapport n° 353 (2005-2006) du 17 mai 2006 - par M. Jean-François LE GRAND

  6. Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

    Rapport n° 357 (2005-2006) du 17 mai 2006 - par MM. Henri REVOL et Bruno SIDO

  7. Projet de loi de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs

    Rapport n° 358 (2005-2006) du 17 mai 2006 - par M. Henri REVOL

  8. Proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage

    Rapport n° 333 (2005-2006) du 4 mai 2006 - par M. Roland RIES

  9. (rapport) (Projet de loi portant engagement national pour le logement)

    Rapport n° 270 (2005-2006) du 22 mars 2006, Tome I - par M. Dominique BRAYE

  10. (tableau comparatif) (Projet de loi portant engagement national pour le logement)

    Rapport n° 270 (2005-2006) du 22 mars 2006, Tome II - par M. Dominique BRAYE

  11. Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

    Rapport n° 258 (2005-2006) du 15 mars 2006 - par M. Jean BIZET

  12. Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

    Rapport n° 231 (2005-2006) du 1er mars 2006 - par MM. Henri REVOL et Bruno SIDO

  13. Projet de loi pour l'égalité des chances

    Avis n° 212 (2005-2006) du 22 février 2006 - par M. Pierre ANDRÉ

  14. Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme

    Rapport n° 198 (2005-2006) du 8 février 2006 - par Mme Bariza KHIARI

  15. Proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny

    Rapport n° 189 (2005-2006) du 1er février 2006 - par Mme Élisabeth LAMURE

  16. Proposition de loi relative au fonctionnement du Syndicat des transports d'Ile de France

    Rapport n° 190 (2005-2006) du 1er février 2006 - par M. Philippe DOMINATI

  17. Proposition de loi relative aux obtentions végétales

    Rapport n° 191 (2005-2006) du 1er février 2006 - par M. Jean BIZET

  18. Projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural

    Rapport n° 172 (2005-2006) du 25 janvier 2006 - par M. Jean BIZET

  19. Projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins

    Rapport n° 159 (2005-2006) du 18 janvier 2006 - par M. Jean BOYER

  20. Proposition de résolution relative au troisième paquet ferroviaire

    Rapport n° 87 (2005-2006) du 16 novembre 2005 - par M. Charles REVET

  21. Projet de loi portant engagement national pour le logement

    Rapport n° 81 (2005-2006) du 15 novembre 2005 - par M. Dominique BRAYE

  22. Proposition de résolution sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) (E 2881)

    Rapport n° 70 (2005-2006) du 9 novembre 2005 - par M. Jean BIZET

  23. (rapport) (Projet de loi d'orientation agricole)

    Rapport n° 45 (2005-2006) du 25 octobre 2005, Tome I - par M. Gérard CÉSAR

  24. (tableau comparatif) (Projet de loi d'orientation agricole)

    Rapport n° 45 (2005-2006) du 25 octobre 2005, Tome II - par M. Gérard CÉSAR

  25. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

    Rapport n° 13 (2005-2006) du 12 octobre 2005 - par M. Marcel DENEUX

  26. Projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports

    Rapport n° 14 (2005-2006) du 12 octobre 2005 - par M. Charles REVET

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR et Gérard DELFAU

  2. Développement et régulation économiques (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome II - par MM. Pierre HÉRISSON, Gérard CORNU et Roland COURTEAU

  3. Écologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome III - par M. Jean BIZET

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IV - par M. Claude LISE

  5. Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome V - par MM. Christian GAUDIN, Jean-Paul ALDUY et Dominique MORTEMOUSQUE

  6. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VI - par M. Henri REVOL

  7. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VII - par M. Bernard PIRAS

  8. Sécurité sanitaire (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VIII - par M. Daniel SOULAGE

  9. Stratégie économique et pilotage des finances publiques (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IX - par Mme Michelle DEMESSINE

  10. Transports et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome X - par MM. Georges GRUILLOT, Charles REVET, Jean-François LE GRAND et Alain GÉRARD

  11. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome XI - par MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN

  12. Participations financières de l'État (mission indépendante) (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 101 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome XII - par M. Michel BÉCOT

Page mise à jour le