Rapports de la commission des affaires économiques

Rapports d'information

  1. Moderniser la politique européenne de concurrence

    Rapport d'information n° 603 (2019-2020) du 8 juillet 2020 - par MM. Alain CHATILLON et Olivier HENNO • L'Essentiel (synthèse)

  2. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IX : Tourisme

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome IX - par M. Michel RAISON, Mmes Évelyne RENAUD-GARABEDIAN, Viviane ARTIGALAS et Guylène PANTEL • L'Essentiel (synthèse)

  3. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VIII : PME, commerce et artisanat

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome VIII - par M. Serge BABARY, Mmes Anne CHAIN-LARCHÉ, Élisabeth LAMURE et M. Fabien GAY • L'Essentiel (synthèse)

  4. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VII : Numérique, télécoms et postes

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome VII - par Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Marc DAUNIS • L'Essentiel (synthèse)

  5. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VI : Logement, urbanisme et politique de la ville

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome VI - par Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Annie GUILLEMOT • L'Essentiel (synthèse)

  6. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome V : Industrie

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome V - par M. Alain CHATILLON et Mme Valérie LÉTARD • L'Essentiel (synthèse)

  7. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome IV - par MM. Daniel GREMILLET, Daniel DUBOIS et Roland COURTEAU • L'Essentiel (synthèse)

  8. Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome III : Agriculture et alimentation

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome III - par MM. Laurent DUPLOMB, Franck MONTAUGÉ, Bernard BUIS et Franck MENONVILLE • L'Essentiel (synthèse)

  9. Annexes

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome II - par Mme Sophie PRIMAS

  10. Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne

    Rapport d'information n° 535 (2019-2020) du 17 juin 2020, Tome I - par Mme Sophie PRIMAS • L'Essentiel (synthèse)

  11. Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques

    Rapport d'information n° 136 (2019-2020) du 20 novembre 2019 - par M. Pierre CUYPERS • L'Essentiel (synthèse)

  12. Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

    Rapport d'information n° 131 (2019-2020) du 19 novembre 2019 - par Mme Sophie PRIMAS et M. Jean-Marie BOCKEL • L'Essentiel (synthèse)

  13. Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas

    Rapport d'information n° 89 (2019-2020) du 30 octobre 2019 - par MM. Daniel GREMILLET, Michel RAISON et Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la modernisation de la politique européenne de la concurrence

    Rapport n° 636 (2019-2020) du 15 juillet 2020 - par Mme Sophie PRIMAS

  2. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

    Avis n° 548 (2019-2020) du 24 juin 2020 - par M. Laurent DUPLOMB • L'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement

    Rapport n° 469 (2019-2020) du 27 mai 2020 - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE • L'Essentiel (synthèse)

  4. Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

    Avis n° 379 (2019-2020) du 19 mars 2020 - par Mme Sophie PRIMAS

  5. Proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français

    Rapport n° 366 (2019-2020) du 4 mars 2020 - par Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Valérie LÉTARD • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable

    Rapport n° 341 (2019-2020) du 20 février 2020 - par M. Henri CABANEL et Mme Anne-Catherine LOISIER • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace

    Rapport n° 301 (2019-2020) du 5 février 2020 - par M. Franck MONTAUGÉ et Mme Sylviane NOËL • L'Essentiel (synthèse)

  8. Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France

    Rapport n° 224 (2019-2020) du 8 janvier 2020 - par Mme Sophie PRIMAS

  9. Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

    Rapport n° 214 (2019-2020) du 18 décembre 2019 - par M. Michel RAISON • L'Essentiel (synthèse)

  10. Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet

    Avis n° 184 (2019-2020) du 10 décembre 2019 - par M. Yves BOULOUX

  11. Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs

    Rapport n° 171 (2019-2020) du 4 décembre 2019 - par Mme Françoise FÉRAT

  12. Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur

    Rapport n° 58 (2019-2020) du 16 octobre 2019 - par Mme Élisabeth LAMURE

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome I - par M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT • L'Essentiel (synthèse)

  2. Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome II - par M. Daniel GREMILLET

  3. Économie (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome III - par M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Martial BOURQUIN

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV - par M. Michel MAGRAS

  5. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome V - par M. Jean-Pierre MOGA

  6. Cohésion des territoires (Logement) (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VI - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE • L'Essentiel (synthèse)

  7. Cohésion des territoires (Politique de la ville) (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VII - par Mme Annie GUILLEMOT • L'Essentiel (synthèse)

  8. Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis n° 141 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VIII - par M. Alain CHATILLON

Page mise à jour le