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Compte rendu analytique officiel du 23 juin 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Engagement de procédure accélérée

Questions prioritaires de constitutionnalité (Décisions)

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

Dépôt d'un rapport

Ouvrages d'art de rétablissement des voies (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Christian Favier, rapporteur de la commission des lois

M. René Vandierendonck

M. Yvon Collin

M. Christophe-André Frassa

Mme Évelyne Didier

Discussion des articles

Développement et solidarité internationale (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Jean-Claude Peyronnet, co-rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Christian Cambon, co-rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Yvon Collin

Mme Leila Aïchi

Mme Évelyne Didier

M. Robert del Picchia

M. Gilbert Roger

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

Débat préalable à la réunion du Conseil européen

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. André Gattolin

M. Jean Bizet

M. Aymeri de Montesquiou

M. Michel Billout

Mme Bariza Khiari

M. Jean-Pierre Chevènement

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

Mme Colette Mélot

M. Jean-Yves Leconte

M. Christophe-André Frassa

M. Aymeri de Montesquiou

M. Jean Bizet

Modification à l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 24 juin 2014