Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, concernant l'exemption du cristal de la directive "limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques" (directive 2011/65/UE du 8 juin 2011)

LA RECHERCHE D'ALTERNATIVES AU PLOMB

Depuis 2011, la filière cristallière n'est pas restée inactive et s'est engagée dans la recherche de produits de substitution pour le plomb.

À ce stade, les alternatives envisagées posent plusieurs problèmes :

- la réfraction à la lumière n'est pas la même ;

- la température de fusion est plus élevée pour le verre que pour le cristal, les alternatives consomment donc plus d'énergie et sont plus coûteuses ;

- le verre refroidit plus vite et doit constamment être réchauffé pour être travaillé, contrairement au cristal ;

- le cristal est bien plus souple que le verre et donc plus facile à graver et décorer.

Selon la Fédération des cristalleries, il faudrait encore au moins dix ans de recherche pour aboutir à une solution satisfaisante, le résultat n'étant pas garanti.

Il est à noter que dans l'hypothèse, optimiste à ce jour, où un nouveau procédé ou une nouvelle substance permettraient d'éviter l'emploi du plomb, la Commission européenne pourrait appliquer la procédure « progrès technique » pour restreindre ou interdire l'usage du plomb dans la filière.