Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Le champ de compétences de la commission recouvre principalement l’aménagement et le développement du territoire, la transition écologique, le changement climatique, les questions d’environnement et de prévention des risques, la mobilité, les infrastructures et les transports.

 

 

Les missions de contrôle

   

 

Actualités

Travaux de janvier 2020

Mercredi 29 janvier 2020

Empreinte carbone du numérique

 

Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique, autour de :

  • M. Frédéric BORDAGE, fondateur et animateur de Green IT ;
  • M. Hugues FERREBOEUF, directeur du projet « sobriété » au Shift Project.

Mercredi 29 janvier 2020

Déserts médicaux

 

La commission examinera le rapport du groupe de travail sur les déserts médicaux.

 

 

 

Mercredi 22 janvier 2020

Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens

 

Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens, autour de :

 

 

• M. Philippe BODENEZ, chef du service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses, direction générale de la prévention des risques - ministère de la transition écologique et solidaire ;

• M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;

• M. Thierry BONNEFOY, administrateur, et Mme Emmanuelle BUFFET, responsable des affaires réglementaires - Fédération des fabricants d'emballages plastiques (Elipso) ;

• M. Patrick O'QUIN, président, et Mme Anne DUX, directrice des affaires scientifiques et parlementaires - Fédération des entreprises de beauté (Febea) ;

• M. André CICOCELLA, président - Réseau environnement santé (RES) ;

• Mme Natacha CINGOTTI, responsable santé produits chimiques - Health and Environnement Alliance (HEAL).

Mercredi 15 janvier 2020

Examen des éventuels amendements de séance sur les articles délégués au fond de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles

La commission a examiné les amendements de séance sur les articles délégués au fond de la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly TOCQUEVILLE, rapporteure)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 7 janvier 2020

Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles

La commission a examiné le rapport pour avis sur la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly TOCQUEVILLE, rapporteure)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Travaux de décembre 2019

Mercredi 18 décembre 2019

Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB)

Audition de M. Pierre DUBREUIL, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 11 décembre 2019

Consultation publique sur les projets d’arrêté et de décret relatifs à l’attribution des fréquences 5G

Échange de vues concernant la consultation publique sur les projets d’arrêté et de décret relatifs à l’attribution des fréquences 5G.

 Le compte rendu

Mercredi 11 décembre 2019

Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat

 

La commission a entendu M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat.

Le compte rendu

Consulter la vidéo

 

Mercredi 4 décembre 2019

Mission d'information "Empreinte carbone du numérique"

La commission a désigné les membres de la mission d'information sur l'empreinte carbone du numérique.

 

Le compte rendu

 

 

Mercredi 4 décembre 2019

Audition de M. Michel Colombier

La commission a entendu M. Michel COLOMBIER, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI).

Le compte rendu

La vidéo

Travaux de novembre 2019

Mercredi 27 novembre 2019

PJL n°s 120 et 119

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur les projets de loi n°s 120 et 119 modifiant la loi organique n° 2010-837 et la loi n° 2010-838 relatives l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

Mercredi 27 novembre 2019

PLF 2020 - Examen d'une mission budgétaire

La commission a examiné le rapport de la mission budgétaire "Cohésion des territoires".

La synthèse

 

 

 

Mardi 26 novembre 2019

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Dans la perspective de l'examen du PLF pour 2020 et de la mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, la commission a entendu Mme Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 20 novembre 2019

Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes

Désignation des membres de la mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes.

 Le compte rendu

La page de la mission

 

 

 

Mercredi 20 novembre 2019

PPL Sites naturels et culturels patrimoniaux

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 111 (2019-2020) tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (M. Jérôme BIGNON, rapporteur).

 

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

 

Mercredi 20 novembre 2019

PLF 2020 - Examen de missions budgétaires

La commission a examiné les rapports pour avis sur les crédits :

- "Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux" (M. Didier MANDELLI, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Transports routiers" (M. Jean-Pierre CORBISEZ, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Transports maritimes" (M. Michel VASPART, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Transports aériens" (Mme Nicole BONNEFOY, rapporteure) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Biodiversité - Transition énergétique" (M. Guillaume CHEVROLLIER, rapporteur) ;

Le compte rendu

La synthèse

- "Prévention des risques" (M. Pierre MÉDEVIELLE, rapporteur)

Le compte rendu

La synthèse

de la mission "Écologie, développement et mobilité".

 

- "Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables" (M. Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteur)

de la mission "Recherche en enseignement supérieur".

Le compte rendu

La synthèse

Mardi 19 novembre 2019

Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire

Dans la perspective de l'examen du PLF pour 2020, la commission a entendu Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 13 novembre 2019

Première partie du projet de loi de finances pour 2020

Examen du rapport pour avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports de la première partie du projet de loi de finances pour 2020.

(M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis)

Le compte rendu

La synthèse de l'avis

Mercredi 13 novembre 2019

Hyper-fréquentation des sites naturels et culturels patrimoniaux

Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.

(M. Jérôme BIGNON, rapporteur)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

La synthèse du rapport

 

Mercredi 13 novembre 2019

Déplacement en Nouvelle-Calédonie : communication

 

Communication relative au déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie.

 

 

Travaux d'octobre 2019

Mercredi 23 octobre 2019

Loi d'orientation des mobilités : examen en nouvelle lecture

Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n°730 (2018-2019) modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités.

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Le compte rendu

Mercredi 23 octobre 2019

Audition sur le rapport "La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique"

Audition de M. Patrick LEFAS, Président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport "La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique".

Le compte rendu

Mercredi 16 octobre 2019

Audition de Mme Chantal Jouanno

Audition de Mme Chantal JOUANNO, présidente de la commission nationale du débat public.

 Le compte rendu

La vidéo

 

 

 

Mercredi 16 octobre 2019

PPL Sites naturels

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) de M. Jérôme BIGNON portant diverses mesures tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.

 Le compte rendu

Mercredi 9 octobre 2019

Zones de revitalisation rurale

Communication de M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU sur les zones de revitalisation rurale (ZRR) (réunion conjointe avec la commission des finances).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 8 octobre 2019

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 8 octobre 2019

PPR création d'une commission d'enquête suite à l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.

Le compte rendu

Mercredi 2 octobre 2019

PJL de finances pour 2020

Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

 

 

 

 

Mercredi 2 octobre 2019

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président du Directoire de la SNCF

Audition de M. Jean-Pierre FARANDOU, candidat proposé aux fonctions de président du Directoire de la SNCF, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

Le compte rendu

La vidéo

 

Accéder aux archives des actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)