Emploi et solidarité : emploi

Emploi et solidarité : emploi

Joseph OSTERMANN

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Table des matières

• I. LA GESTION DE LA POLITIQUE DE L'EMPLOI
  • A. LES DÉPENSES DE PERSONNEL
  • B. LE FONCTIONNEMENT ET L'ÉQUIPEMENT
  • C. LES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
    • 1. L'Agence nationale pour l'emploi
      • a) Le 3ème contrat de progrès
      • b) Les crédits pour 2002
    • 2. Les autres organismes
    • 3. L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
    • 4. Une expérimentation intéressante : la globalisation des crédits des services de la région Centre
• II. LA PARTICIPATION DE L'ÉTAT À LA FORMATION PROFESSIONNELLE
  • A. LA FORMATION EN ALTERNANCE
    • 1. Les contrats d'apprentissage
    • 2. Les contrats de qualification - jeunes
    • 3. Les contrats de qualification - adultes
  • B. LA FORMATION DES SALARIÉS PRISE EN CHARGE PAR L'ÉTAT
    • 1. Les dépenses de fonctionnement de la formation professionnelle
      • a) La politique contractuelle
      • b) Les contrats de plan Etat-régions (CPER)
      • c) Les autres dispositifs
    • 2. Les dépenses de rémunération
    • 3. Les dépenses d'investissement dans la formation professionnelle
  • C. LES DOTATIONS DE DÉCENTRALISATION
    • 1. L'application de la loi du 7 janvier 1983
    • 2. La loi quinquennale du 20 décembre 1993
    • 3. La décentralisation des autres actions
• III. L'ACTION DE L'ÉTAT EN FAVEUR DES PUBLICS PRIORITAIRES
  • A. LES ACTIONS MENÉES EN FAVEUR DES JEUNES
    • 1. Le réseau d'accueil et TRACE22 Trajet d'accès à l'emploi
    • 2. Les emplois-jeunes
    • 3. Les emplois de ville
  • B. LES ACTIONS EN FAVEUR DES PUBLICS EN DIFFICULTÉ
    • 1. Le contrat initiative emploi (CIE)
    • 2. Les contrats emploi-solidarité et emplois-consolidés : CES et CEC
    • 3. Les stages pour chômeurs de longue durée
  • C. LES ACTIONS EN FAVEUR DES HANDICAPÉS
• IV. LA PROMOTION DE L'EMPLOI ET LES ADAPTATIONS ÉCONOMIQUES
  • A. LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
  • B. L'ALLÉGEMENT DU COÛT DU TRAVAIL
  • C. LA PROMOTION DE L'EMPLOI
  • D. L'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
• V. LE FINANCEMENT DU RETRAIT D'ACTIVITÉ ET LA PARTICIPATION DE L'ÉTAT AUX DÉPENSES DE CHÔMAGE
  • A. LES DÉPENSES DE PRÉRETRAITE
  • B. LES DÉPENSES D'INDEMNISATION
• VI. LES ARTICLES RATTACHÉS
  • A. ARTICLE 68
  • B. ARTICLE 69
  • C. ARTICLE 70
• VII. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  • A. LE FIN DE L'AMÉLIORATION DE LA SITUATION DE L'EMPLOI
    • 1. La perspective du plein emploi s'éloigne
    • 2. En fait, la situation de l'emploi en France n'a jamais été aussi bonne que le gouvernement a bien voulu le dire
  • B. UN PROJET DE BUDGET 2002 PARADOXAL ADRESSANT UN MESSAGE BROUILLÉ
  • C. LE BUDGET DE L'EMPLOI A PROGRESSIVEMENT PERDU SA COHÉRENCE AU COURS DE LA LÉGISLATURE
    • 1. La disparition de la compensation des exonérations de charges sociales du budget de l'emploi
    • 2. Le coût total de la politique de l'emploi
    • 3. Comme prévu, les 2,29 milliards d'euros de l'UNEDIC ne seront pas affectés à l'emploi
  • D. LES EMPLOIS-JEUNES : UN DOSSIER LAISSÉ AU PROCHAIN GOUVERNEMENT
    • 1. Des crédits importants mais traditionnellement mal calibrés, finançant un nombre d'emplois-jeunes incertain
    • 2. La question toujours non réglée de l'avenir des emplois-jeunes