Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Préserver la compétitivité du "site Allemagne" : les mutations de la protection sociale outre Rhin

    Rapport d'information n° 439 (2005-2006) du 29 juin 2006 - par MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU

  2. Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance

    Rapport d'information n° 382 (2005-2006) du 8 juin 2006 - par Mmes Marie-Thérèse HERMANGE et Anne-Marie PAYET

  3. La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter

    Rapport d'information n° 345 (2005-2006) du 10 mai 2006 - par MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU

  4. Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique

    Rapport d'information n° 309 (2005-2006) du 12 avril 2006 - par M. Alain MILON

  5. La tarification à l'activité à l'hôpital : la réforme au milieu du gué

    Rapport d'information n° 298 (2005-2006) du 6 avril 2006 - par M. Alain VASSELLE

  6. Épidémie de chikungunya à la Réunion

    Rapport d'information n° 236 (2005-2006) du 3 mars 2006 - par Mmes Anne-Marie PAYET et Gélita HOARAU

  7. Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte.

    Rapport d'information n° 140 (2005-2006) du 19 décembre 2005 - par M. Gilbert BARBIER, Mmes Claire-Lise CAMPION, Sylvie DESMARESCAUX, MM. Guy FISCHER, Alain GOURNAC, Jean-Marc JUILHARD, Mmes Valérie LÉTARD, Anne-Marie PAYET, Gisèle PRINTZ, Catherine PROCACCIA, Patricia SCHILLINGER et M. Louis SOUVET

  8. Réforme de l'assurance maladie : Les nouveaux outils de la régulation

    Rapport d'information n° 11 (2005-2006) du 11 octobre 2005 - par M. Alain VASSELLE

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance

    Avis n° 477 (2005-2006) du 6 septembre 2006 - par M. Nicolas ABOUT

  2. Projet de loi réformant la protection de l'enfance

    Rapport n° 393 (2005-2006) du 14 juin 2006 - par M. André LARDEUX

  3. Proposition de loi visant à prolonger le congé pour événement familial en cas de décès d'un conjoint ou d'un enfant

    Rapport n° 389 (2005-2006) du 13 juin 2006 - par M. Nicolas ABOUT

  4. Proposition de loi visant à accorder une majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés

    Rapport n° 329 (2005-2006) du 3 mai 2006 - par M. Nicolas ABOUT

  5. Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise

    Rapport n° 311 (2005-2006) du 12 avril 2006 - par M. Alain GOURNAC

  6. Projet de loi pour l'égalité des chances

    Rapport n° 210 (2005-2006) du 22 février 2006 - par M. Alain GOURNAC

  7. Proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité

    Rapport n° 194 (2005-2006) du 2 février 2006 - par M. Nicolas ABOUT

  8. Projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux

    Rapport n° 161 (2005-2006) du 18 janvier 2006 - par M. Bernard SEILLIER

  9. Projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes

    Rapport n° 145 (2005-2006) du 21 décembre 2005 - par Mme Esther SITTLER

  10. Projet de loi portant engagement national pour le logement

    Avis n° 85 (2005-2006) du 16 novembre 2005 - par Mme Valérie LÉTARD

  11. Equilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome I - par M. Alain VASSELLE

  12. Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome II - par M. Alain VASSELLE

  13. Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome III - par M. André LARDEUX

  14. Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome IV - par M. Dominique LECLERC

  15. Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome V - par M. Gérard DÉRIOT

  16. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome VI - par M. Alain VASSELLE

  17. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2006)

    Rapport n° 73 (2005-2006) du 9 novembre 2005, Tome VII - par M. Alain VASSELLE

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome I - par M. Marcel LESBROS

  2. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome II - par Mme Anne-Marie PAYET

  3. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome III - par M. Dominique LECLERC

  4. Santé (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IV - par M. Alain MILON

  5. Sécurité sanitaire (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome V - par M. Gilbert BARBIER

  6. Solidarité et intégration (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VI - par M. Paul BLANC

  7. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VII - par M. Louis SOUVET

  8. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2006)

    Avis n° 103 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VIII - par Mme Valérie LÉTARD

Page mise à jour le