Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Réforme des retraites : le défi des fins de carrière

    Rapport d'information n° 749 (2018-2019) du 26 septembre 2019 - par Mme Monique LUBIN et M. René-Paul SAVARY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Sécurité sociale : le retour à l'équilibre se dérobe

    Rapport d'information n° 661 (2018-2019) du 10 juillet 2019 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général

  3. S'engager pour un avenir sans Sida

    Rapport d'information n° 624 (2018-2019) du 3 juillet 2019 - par Mme Corinne IMBERT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Hébergement d'urgence : renforcer le pilotage pour mieux maîtriser les financements

    Rapport d'information n° 614 (2018-2019) du 26 juin 2019 - par MM. Guillaume ARNELL et Jean-Marie MORISSET • L'Essentiel (synthèse)

  5. La fraude à l'immatriculation à la sécurité sociale Combien coûte t elle vraiment ? Comment l'éviter ?

    Rapport d'information n° 545 (2018-2019) du 5 juin 2019 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général

  6. Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites - La parole aux partenaires sociaux

    Rapport d'information n° 500 (2018-2019) du 15 mai 2019 - par M. Alain MILON

  7. Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre

    Rapport d'information n° 453 (2018-2019) du 10 avril 2019 - par Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  8. Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes : c'est possible !

    Rapport d'information n° 428 (2018-2019) du 3 avril 2019 - par M. Bernard BONNE et Mme Michelle MEUNIER

  9. Le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins

    Rapport d'information n° 195 (2018-2019) du 12 décembre 2018 - par M. Alain MILON

  10. Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive

    Rapport d'information n° 35 (2018-2019) du 10 octobre 2018 - par M. Philippe MOUILLER

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

    Rapport n° 524 (2018-2019) du 22 mai 2019 - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé

    Rapport n° 440 (2018-2019) du 10 avril 2019 - par M. Michel AMIEL • L'Essentiel (synthèse)

  3. Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection

    Rapport n° 388 (2018-2019) du 20 mars 2019 - par Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  4. Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur

    Rapport n° 361 (2018-2019) du 6 mars 2019 - par M. Olivier HENNO • L'Essentiel (synthèse)

  5. Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie

    Rapport n° 318 (2018-2019) du 14 février 2019 - par Mme Florence LASSARADE • L'Essentiel (synthèse)

  6. Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli

    Rapport n° 306 (2018-2019) du 13 février 2019 - par Mme Jocelyne GUIDEZ • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

    Rapport n° 237 (2018-2019) du 16 janvier 2019 - par Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  8. Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales

    Rapport n° 232 (2018-2019) du 21 décembre 2018 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général

  9. Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne

    Rapport n° 205 (2018-2019) du 13 décembre 2018 - par Mme Martine BERTHET • L'Essentiel (synthèse)

  10. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

    Rapport n° 164 (2018-2019) du 29 novembre 2018 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général

  11. Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

    Rapport n° 111 (2018-2019) du 7 novembre 2018, Tome I - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  12. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

    Rapport n° 111 (2018-2019) du 7 novembre 2018, Tome II - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  13. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019)

    Rapport n° 111 (2018-2019) du 7 novembre 2018, Tome III - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  14. Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

    Rapport n° 44 (2018-2019) du 17 octobre 2018 - par Mme Cathy APOURCEAU-POLY • L'Essentiel (synthèse)

  15. Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur

    Rapport n° 26 (2018-2019) du 10 octobre 2018 - par M. Olivier HENNO • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome I - par M. Bruno GILLES • L'Essentiel (synthèse)

  2. Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome II - par M. Jean-Marie MORISSET • L'Essentiel (synthèse)

  3. Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome III - par Mme Chantal DESEYNE • L'Essentiel (synthèse)

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IV - par Mme Nassimah DINDAR • L'Essentiel (synthèse)

  5. Régimes sociaux et de retraites - Pensions (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome V - par M. René-Paul SAVARY • L'Essentiel (synthèse)

  6. Santé (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VI - par Mme Corinne IMBERT • L'Essentiel (synthèse)

  7. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VII - par M. Philippe MOUILLER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis n° 150 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VIII - par M. Michel FORISSIER • L'Essentiel (synthèse)

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