Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

1. La politique de lutte contre le cancer

   Rapport d'information n° 419 (2000-2001) du 27 juin 2001 - par MM. Claude HURIET et Lucien NEUWIRTH

   27/06/2001

2. L'application des lois de financement de la sécurité sociale : les fonds sociaux

   Rapport d'information n° 382 (2000-2001) du 14 juin 2001 - par MM. Charles DESCOURS, Jean-Louis LORRAIN et Alain VASSELLE

   14/06/2001

3. Le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

   Rapport d'information n° 267 (2000-2001) du 6 avril 2001 - par M. Claude HURIET

   06/04/2001

4. Mission effectuée du 5 au 13 septembre 2000 par une délégation chargée d'étudier la réforme des systèmes de retraite en Suède et en Italie

   Rapport d'information n° 265 (2000-2001) du 5 avril 2001 - par MM. Jean DELANEAU, Jacques BIMBENET, Louis BOYER, Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD, MM. Claude DOMEIZEL, Guy FISCHER, Alain GOURNAC, Jean-Louis LORRAIN et Alain VASSELLE

   05/04/2001

5. Le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

   Rapport d'information n° 25 (2000-2001) du 12 octobre 2000 - par M. Alain GOURNAC

   12/10/2000

Rapports législatifs

1. Projet de loi relatif à la modernisation sociale

   Rapport n° 424 (2000-2001) du 29 juin 2001 - par M. Alain GOURNAC

   29/06/2001

2. Projet de loi relatif à la modernisation sociale

   Rapport n° 404 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par MM. Claude HURIET, Bernard SEILLIER, Alain GOURNAC et Mme Annick BOCANDÉ

   21/06/2001

3. Projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel

   Rapport n° 390 (2000-2001) du 20 juin 2001 - par MM. Louis SOUVET, Alain VASSELLE, André JOURDAIN et Jean-Louis LORRAIN

   20/06/2001

4. Proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations.

   Rapport n° 391 (2000-2001) du 20 juin 2001 - par M. Louis SOUVET

   20/06/2001

5. Projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes agées et à l'allocation personnalisée d'autonomie

   Rapport n° 375 (2000-2001) du 13 juin 2001 - par M. Alain VASSELLE

   13/06/2001

6. Proposition de loi relative à la couverture des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

   Rapport n° 372 (2000-2001) du 12 juin 2001 - par M. Bernard SEILLIER

   12/06/2001

7. Projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel

   Rapport n° 339 (2000-2001) du 23 mai 2001 - par MM. Louis SOUVET, Alain VASSELLE, André JOURDAIN et Jean-Louis LORRAIN

   23/05/2001

8. Projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes agées et à l'allocation personnalisée d'autonomie

   Rapport n° 315 (2000-2001) du 10 mai 2001 - par M. Alain VASSELLE

   10/05/2001

9. Projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

   Rapport n° 297 (2000-2001) du 2 mai 2001 - par M. Francis GIRAUD

   02/05/2001

10. Proposition de loi relative à l'indemnisation de l'aléa médical et à la responsabilité médicale

    Rapport n° 277 (2000-2001) du 19 avril 2001 - par M. Claude HURIET

    19/04/2001

11. Projet de loi relatif à la modernisation sociale

    Rapport n° 275 (2000-2001) du 18 avril 2001 - par MM. Claude HURIET, Bernard SEILLIER, Alain GOURNAC et Mme Annick BOCANDÉ

    18/04/2001

12. Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire

    Rapport n° 250 (2000-2001) du 4 avril 2001 - par M. Claude HURIET

    04/04/2001

13. Proposition de loi relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Rapport n° 251 (2000-2001) du 4 avril 2001 - par Mme Annick BOCANDÉ

    04/04/2001

14. Projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

    Rapport n° 210 (2000-2001) du 31 janvier 2001 - par M. Francis GIRAUD

    31/01/2001

15. Proposition de loi relative à la création du revenu minimum d'activité

    Rapport n° 206 (2000-2001) du 30 janvier 2001 - par M. Philippe NOGRIX

    30/01/2001

16. Proposition de loi relative à la mise en place d'une allocation d'autonomie pour les jeunes de seize à vingt-cinq ans

    Rapport n° 371 (2000-2001) du 12 janvier 2001 - par M. Roland MUZEAU

    12/01/2001

17. Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire

    Rapport n° 169 (2000-2001) du 21 décembre 2000 - par M. Claude HURIET

    21/12/2000

18. Proposition de loi relative à la lutte contre les discriminations.

    Rapport n° 155 (2000-2001) du 19 décembre 2000 - par M. Louis SOUVET

    19/12/2000

19. Proposition de loi relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Rapport n° 139 (2000-2001) du 13 décembre 2000 - par Mme Annick BOCANDÉ

    13/12/2000

20. Proposition de loi relative aux pénuries de main d'oeuvre

    Rapport n° 125 (2000-2001) du 6 décembre 2000 - par M. Alain GOURNAC

    06/12/2000

21. Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2001

    Rapport n° 109 (2000-2001) du 28 novembre 2000 - par M. Charles DESCOURS

    28/11/2000

22. Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales

    Rapport n° 88 (2000-2001) du 21 novembre 2000 - par M. Claude HURIET

    21/11/2000

23. Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2001

    Rapport n° 67 (2000-2001) du 8 novembre 2000, Tome I - par M. Charles DESCOURS

    08/11/2000

24. Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2001

    Rapport n° 67 (2000-2001) du 8 novembre 2000, Tome II - par M. Jean-Louis LORRAIN

    08/11/2000

25. Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2001

    Rapport n° 67 (2000-2001) du 8 novembre 2000, Tome III - par M. Alain VASSELLE

    08/11/2000

26. Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2001

    Rapport n° 67 (2000-2001) du 8 novembre 2000, Tome IV - par M. Charles DESCOURS

    08/11/2000

27. Projet de loi relatif à l'épargne salariale

    Avis n° 61 (2000-2001) du 31 octobre 2000 - par M. Jean CHÉRIOUX

    31/10/2000

28. Proposition de loi relative à la contraception d'urgence

    Rapport n° 49 (2000-2001) du 25 octobre 2000 - par M. Lucien NEUWIRTH

    25/10/2000

29. Projet de loi relatif à la transposition par ordonnances de directives communautaires

    Avis n° 35 (2000-2001) du 19 octobre 2000 - par M. André JOURDAIN

    19/10/2000

Rapports budgétaires

1. Solidarité (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome I - par M. Jean CHÉRIOUX

   23/11/2000

2. Santé (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome II - par M. Louis BOYER

   23/11/2000

3. Ville (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome III - par M. Paul BLANC

   23/11/2000

4. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IV - par M. Louis SOUVET

   23/11/2000

5. Formation professionnelle (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome V - par Mme Annick BOCANDÉ

   23/11/2000

6. Prestations sociales agricoles (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VI - par M. Louis BOYER

   23/11/2000

7. Anciens combattants (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VII - par M. Marcel LESBROS

   23/11/2000

8. Outre-mer: aspects sociaux (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VIII - par M. Philippe NOGRIX

   23/11/2000

9. Logement social (Projet de loi de finances pour 2001)

   Avis n° 96 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IX - par M. Jacques BIMBENET

   23/11/2000