Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?

    Rapport d'information n° 764 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par Mme Muguette DINI, M. Alain VASSELLE, Mmes Brigitte BOUT, Annie DAVID, MM. André LARDEUX, Jacky LE MENN et Mme Raymonde LE TEXIER

  2. Finances sociales : redoubler d'efforts

    Rapport d'information n° 704 (2010-2011) du 5 juillet 2011 - par M. Alain VASSELLE

  3. Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ?

    Rapport d'information n° 685 (2010-2011) du 29 juin 2011 - par Mmes Muguette DINI, Brigitte BOUT, M. Alain GOURNAC, Mmes Claire-Lise CAMPION, Christiane DEMONTÈS et Isabelle PASQUET

  4. Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales

    Rapport d'information n° 673 (2010-2011) du 28 juin 2011 - par Mme Annie JARRAUD-VERGNOLLE, MM. André LARDEUX et Paul BLANC

  5. La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A (H1N1)

    Rapport d'information n° 270 (2010-2011) du 1er février 2011 - par M. Alain MILON

  6. Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public

    Rapport d'information n° 53 (2010-2011) du 20 octobre 2010 - par M. Auguste CAZALET, Mme Colette GIUDICELLI et M. Albéric de MONTGOLFIER

  7. L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense

    Rapport d'information n° 36 (2010-2011) du 13 octobre 2010 - par MM. Albéric de MONTGOLFIER, Auguste CAZALET et Paul BLANC • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail

    Rapport n° 720 (2010-2011) du 6 juillet 2011 - par Mme Anne-Marie PAYET

  2. Proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

    Rapport n° 735 (2010-2011) du 6 juillet 2011 - par Mme Muguette DINI, sénatrice et M. Gérard CHERPION, député

  3. Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

    Avis n° 705 (2010-2011) du 5 juillet 2011 - par M. Alain VASSELLE

  4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

    Rapport n° 671 (2010-2011) du 28 juin 2011 - par M. Alain VASSELLE

  5. Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Rapport n° 667 (2010-2011) du 23 juin 2011 - par M. Alain MILON

  6. Proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

    Rapport n° 659 (2010-2011) du 22 juin 2011 - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  7. Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap

    Rapport n° 643 (2010-2011) du 15 juin 2011 - par M. Paul BLANC

  8. Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

    Rapport n° 589 (2010-2011) du 8 juin 2011 - par M. Jean-Louis LORRAIN

  9. Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

    Avis n° 578 (2010-2011) du 7 juin 2011 - par M. Alain VASSELLE

  10. Projet de loi relatif à la bioéthique

    Rapport n° 571 (2010-2011) du 1er juin 2011 - par M. Alain MILON

  11. Proposition de loi relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l'égalité salariale et sur les conditions d'exercice de la parentalité,

    Rapport n° 555 (2010-2011) du 25 mai 2011 - par Mme Claire-Lise CAMPION

  12. Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

    Rapport n° 487 (2010-2011) du 3 mai 2011 - par Mme Muguette DINI

  13. Proposition de loi relative aux expulsions locatives et à la garantie d'un droit au logement effectif

    Rapport n° 463 (2010-2011) du 27 avril 2011 - par Mme Isabelle PASQUET

  14. Proposition de loi portant dispositions particulières relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer

    Avis n° 464 (2010-2011) du 27 avril 2011 - par M. Serge LARCHER

  15. Projet de loi relatif à la bioéthique

    Rapport n° 388 (2010-2011) du 30 mars 2011 - par M. Alain MILON

  16. Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Rapport n° 294 (2010-2011) du 9 février 2011 - par M. Alain MILON

  17. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

    Rapport n° 256 (2010-2011) du 26 janvier 2011 - par Mme Colette GIUDICELLI

  18. Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail

    Rapport n° 232 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par Mme Anne-Marie PAYET

  19. Proposition de loi relative à l'aide active à mourir

    Rapport n° 228 (2010-2011) du 18 janvier 2011 - par M. Jean-Pierre GODEFROY

  20. Proposition de loi relative aux recherches sur la personne

    Rapport n° 97 (2010-2011) du 10 novembre 2010 - par Mme Marie-Thérèse HERMANGE

  21. Equilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome I - par M. Alain VASSELLE • L'Essentiel (synthèse)

  22. Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome II - par M. Alain VASSELLE

  23. Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome III - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  24. Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome IV - par M. André LARDEUX

  25. Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome V - par M. Dominique LECLERC

  26. Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome VI - par M. Gérard DÉRIOT

  27. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome VII - par M. Alain VASSELLE • L'Essentiel (synthèse)

  28. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

    Rapport n° 88 (2010-2011) du 3 novembre 2010, Tome VIII - par M. Alain VASSELLE

  29. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014

    Avis n° 69 (2010-2011) du 27 octobre 2010 - par M. Alain VASSELLE

  30. Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

    Avis n° 3 (2010-2011) du 5 octobre 2010 - par Mme Françoise HENNERON

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome I - par Mme Janine ROZIER

  2. Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome II - par M. Gilbert BARBIER

  3. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 17 novembre 2010, Tome III - par Mme Anne-Marie PAYET

  4. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome IV - par M. Dominique LECLERC • L'Essentiel (synthèse)

  5. Santé (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome V - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  6. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VI - par M. Paul BLANC

  7. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VII - par M. Alain GOURNAC

  8. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome VIII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

  9. Avis verbal sur la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis n° 113 (2010-2011) du 18 novembre 2010, Tome IX - par M. Alain VASSELLE

  10. Projet de loi de finances rectificative pour 2011

    Avis n° 642 (2010-2011) du 15 juin 2011 - par Mmes Sylvie DESMARESCAUX, Muguette DINI et Marie-Thérèse HERMANGE

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