Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante

    Rapport d'information n° 545 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par M. Jean-Marc JUILHARD

  2. Finances sociales : arrêté de péril

    Rapport d'information n° 544 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par M. Alain VASSELLE

  3. Les maisons départementales des personnes handicapées sur la bonne voie : premier bilan, quatre ans après la loi du 11 février 2005

    Rapport d'information n° 485 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par M. Paul BLANC et Mme Annie JARRAUD-VERGNOLLE • L'Essentiel (synthèse)

  4. Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption

    Rapport d'information n° 236 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par MM. Auguste CAZALET, Albéric de MONTGOLFIER et Paul BLANC • L'Essentiel (synthèse)

  5. Les comptes de la branche famille pourront-ils être certifiés cette année ?

    Rapport d'information n° 206 (2008-2009) du 10 février 2009 - par Mme Christiane DEMONTÈS et M. André LARDEUX

  6. Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir

    Rapport d'information n° 79 (2008-2009) du 4 novembre 2008 - par Mme Marie-Thérèse HERMANGE

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires

    Rapport n° 561 (2008-2009) du 16 juillet 2009 - par Mme Isabelle DEBRÉ

  2. Proposition de résolution sur la proposition de directive portant modification de la directive 92/85/CEE améliorant la sécurité et la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail

    Rapport n° 439 (2008-2009) du 27 mai 2009 - par Mme Annie DAVID

  3. Examen des articles (Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires)

    Rapport n° 380 (2008-2009) du 6 mai 2009, Tome I - par M. Alain MILON

  4. Travaux de la commission (Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires)

    Rapport n° 380 (2008-2009) du 6 mai 2009, Tome II - par M. Alain MILON

  5. Tableau comparatif (Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires)

    Rapport n° 380 (2008-2009) du 6 mai 2009, Tome III - par M. Alain MILON

  6. Proposition de résolution Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers ( E 3903)

    Rapport n° 302 (2008-2009) du 25 mars 2009 - par M. Jacky LE MENN

  7. Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

    Avis n° 244 (2008-2009) du 4 mars 2009 - par Mme Anne-Marie PAYET

  8. Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures

    Avis n° 227 (2008-2009) du 18 février 2009 - par Mme Françoise HENNERON

  9. Projet de loi pénitentiaire

    Avis n° 222 (2008-2009) du 17 février 2009 - par M. Nicolas ABOUT

  10. Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

    Avis n° 199 (2008-2009) du 4 février 2009 - par M. Gérard DÉRIOT

  11. Equilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome I - par M. Alain VASSELLE • L'Essentiel (synthèse)

  12. Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome II - par M. Alain VASSELLE

  13. Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome III - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  14. Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome IV - par M. André LARDEUX

  15. Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome V - par M. Dominique LECLERC

  16. Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome VI - par M. Gérard DÉRIOT

  17. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome VII - par M. Alain VASSELLE

  18. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport n° 83 (2008-2009) du 5 novembre 2008, Tome VIII - par M. Alain VASSELLE

  19. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

    Avis n° 71 (2008-2009) du 30 octobre 2008 - par M. Alain VASSELLE

  20. Proposition de résolution sur la proposition de directive du Conseil relative à la mise en oeuvre de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (E 3918)

    Rapport n° 72 (2008-2009) du 30 octobre 2008 - par Mme Muguette DINI

  21. Projet de loi en faveur des revenus du travail

    Rapport n° 43 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par Mme Isabelle DEBRÉ

  22. Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion

    Rapport n° 25 (2008-2009) du 15 octobre 2008 - par Mme Bernadette DUPONT

  23. Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion

    Avis n° 10 (2008-2009) du 14 octobre 2008 - par Mme Brigitte BOUT

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome I - par Mme Janine ROZIER

  2. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome II - par Mme Anne-Marie PAYET

  3. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome III - par M. Dominique LECLERC

  4. Santé (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome IV - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  5. Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome V - par M. Gilbert BARBIER

  6. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VI - par M. Paul BLANC

  7. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VII - par M. Alain GOURNAC

  8. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis n° 103 (2008-2009) du 20 novembre 2008, Tome VIII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

  9. Projet de loi de finances rectificative pour 2008

    Avis n° 140 (2008-2009) du 16 décembre 2008 - par M. Alain VASSELLE

Page mise à jour le