SOMMAIRE
Présidence de Mme Sylvie Vermeillet
1. Décès d’anciens sénateurs
2. Mises au point au sujet de votes
3. Accord avec le Mercosur. – Adoption d’une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
Discussion générale
M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de résolution européenne
Mme Dominique Estrosi Sassone, auteur de la proposition de résolution européenne
M. Pascal Allizard, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Gisèle Jourda, rapporteure de la commission des affaires étrangères
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes
M. Didier Marie, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes
M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité
Exception d’irrecevabilité
Motion n° 2 de M. Olivier Cadic. – M. Olivier Cadic ; M. Guillaume Gontard ; M. Pascal Allizard, rapporteur ; M. Nicolas Forissier, ministre délégué ; M. Daniel Chasseing. – Rejet.
Question préalable
Motion n° 1 de M. Olivier Cadic. – M. Olivier Cadic ; Mme Gisèle Jourda, rapporteure ; M. Nicolas Forissier, ministre délégué. – Rejet.
Discussion générale (suite)
Mme Mireille Jouve
Mme Amel Gacquerre
M. Cyril Pellevat
M. Cédric Perrin
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Michaël Weber
M. Gérard Lahellec
M. Yannick Jadot
M. Joshua Hochart
M. Ludovic Haye
M. Laurent Duplomb
M. Jean-Claude Tissot
Mme Valérie Boyer
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution européenne
Amendement n° 3 rectifié de M. Olivier Cadic. – Rejet par scrutin public n° 127.
Amendement n° 5 rectifié de M. Olivier Cadic. – Rejet.
Vote sur l’ensemble
Adoption, par scrutin public n° 128, de la proposition de résolution européenne dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Loïc Hervé
4. Centres experts en santé mentale. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale
M. Alain Milon, auteur de la proposition de loi
Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Jocelyne Guidez
M. Daniel Chasseing
Mme Marion Canalès
Mme Céline Brulin
Mme Raymonde Poncet Monge
Mme Maryse Carrère
Mme Anne-Sophie Romagny
Mme Patricia Demas
Mme Laurence Muller-Bronn
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er, 2 et 3 – Adoption.
Vote sur l’ensemble
Mme Raymonde Poncet Monge
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Ordre du jour
(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)