Sommaire
Présidence de Mme Sylvie Vermeillet
2. Mises au point au sujet de votes
3. Accord avec le Mercosur. – Adoption d’une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de résolution européenne
Mme Dominique Estrosi Sassone, auteur de la proposition de résolution européenne
M. Pascal Allizard, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Mme Gisèle Jourda, rapporteure de la commission des affaires étrangères
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes
M. Didier Marie, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes
M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution européenne
Amendement n° 3 rectifié de M. Olivier Cadic. – Rejet par scrutin public n° 127.
Amendement n° 5 rectifié de M. Olivier Cadic. – Rejet.
Adoption, par scrutin public n° 128, de la proposition de résolution européenne dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
4. Centres experts en santé mentale. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
M. Alain Milon, auteur de la proposition de loi
Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er, 2 et 3 – Adoption.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
5. Mise au point au sujet d’un vote