Séance du 11 juin 2026

Sommaire

Présidence de M. Didier Mandelli

1. Remobiliser le bâti rural. – Adoption d’une proposition de loi modifiée

Discussion générale

M. Christian Redon-Sarrazy, auteur de la proposition de loi

Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des finances

Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

M. Jean-Marie Mizzon

M. Marc Laménie

M. Laurent Somon

Mme Solanges Nadille

Mme Frédérique Espagnac

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Grégory Blanc

M. Joshua Hochart

M. Raphaël Daubet

Clôture de la discussion générale.

Article 1^er

M. Michel Masset

Mme Marion Canalès

M. Bernard Delcros

M. Laurent Somon

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Françoise Gatel, ministre

Amendement n° 4 rectifié de Mme Frédérique Espagnac et sous-amendement n° 9 de M. Laurent Somon. – Adoption, par scrutin public n° 301, du sous-amendement et de l’amendement modifié rédigeant l’article.

Article 2

Amendement n° 5 de Mme Frédérique Espagnac. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

Article 3

Amendement n° 6 de Mme Frédérique Espagnac. – Retrait.

Rejet, par scrutin public n° 302, de l’article.

Article 4

Mme Sophie Primas, rapporteur

Rejet, par scrutin public n° 303, de l’article.

Article 5 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption, par scrutin public n° 304, de la proposition de loi, modifiée.

Mme Françoise Gatel, ministre

2. Lutter contre les déserts médicaux. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Xavier Iacovelli

3. Mise au point au sujet de votes

4. Lutter contre les déserts médicaux. – Suite de la discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale (suite)

M. Daniel Chasseing

M. Laurent Somon

M. Dominique Théophile

Mme Annie Le Houerou

Mme Silvana Silvani

Mme Anne Souyris

M. Michel Masset

Mme Anne-Sophie Romagny

Clôture de la discussion générale.

Rappel au règlement

M. Patrick Kanner

Article 1^er

M. Jean-Luc Fichet

M. Jean-Jacques Panunzi

M. Bernard Jomier

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Élisabeth Doineau

M. Olivier Bitz

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Amendements identiques n^os 3 de Mme Silvana Silvani, 5 de M. Pierre-Jean Verzelen, 19 de Mme Anne Souyris et 34 de Mme Annie Le Houerou. – Rejet, par scrutin public n° 305, des amendements n^os 3, 19 et 34, l’amendement n° 5 n’étant pas soutenu.

Amendement n° 23 rectifié ter de M. Patrice Joly. – Rejet.

Amendement n° 32 de M. Frédéric Buval. – Rejet.

Amendement n° 57 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 11 rectifié de M. Dominique Théophile. – Adoption.

Amendement n° 24 de M. Bernard Jomier. – Rejet.

Amendement n° 25 de M. Bernard Jomier. – Rejet.

Amendement n° 41 rectifié de M. Daniel Chasseing. – Retrait.

Amendement n° 48 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° 39 rectifié de M. Daniel Chasseing. – Rejet par scrutin public n° 306.

Amendement n° 40 rectifié bis de M. Daniel Chasseing. – Adoption.

Amendement n° 47 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° 15 rectifié de M. Dominique Théophile. – Rejet.

Adoption, par scrutin public n° 307, de l’article modifié.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Ordre du jour