Archives par session parlementaire
Session 2010-2011 |
- Mardi 24 mai 2011 : Question orale avec débat sur la contractualisation dans le secteur agricole
- Question orale avec débat n° 6 de Mme Nathalie Goulet
- Compte rendu des débats
- Mardi 26 avril 2011 : Question orale avec débat sur la réforme de la formation des enseignants
- Question orale avec débat n° 5 de Mme Brigitte Gonthier Maurin
- Compte rendu des débats
- Mercredi 16 février 2011 : Question orale avec débat relative au bilan et à l'avenir de l'Union pour la Méditerranée
- Question orale avec débat n° 4 de Mme Bariza Khiari
- Compte rendu des débats
- Jeudi 13 janvier 2011 : Question orale avec débat sur "La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires"
- Question orale avec débat n° 2 de M. Didier Guillaume
- Compte rendu des débats
- Lundi 20 décembre 2010 : Question orale avec débat sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
- Question orale avec débat n° 63 de Mme Morin-Desailly
- Compte rendu des débats
- Mardi 2 novembre 2010 : Question orale avec débat sur la nécessaire réforme des dispositifs "amiante"
- Question orale avec débat n° 33 de M. Jean-Pierre Godefroy
- Compte rendu des débats
Session 2009-2010 |
- Jeudi 24 juin 2010 : Question orale avec débat sur l'égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire
- Question orale avec débat n° 62 de M. Serge Lagauche
- Compte rendu des débats
- Mardi 15 juin 2010 : Question orale avec débat relative à la politique de contraception et d' interruption volontaire de grossesse
- Question orale avec débat n° 59 de Mme Michel André
- Compte rendu des débats
- Mercredi 19 mai 2010 : Question orale avec débat sur la situation de la gendarmerie nationale
- Question orale européenne avec débat n° 60 de M. Jean-Louis Carrère
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 mai 2010 : Question orale européenne avec débat sur la transposition de la directive « services »
- Question orale européenne avec débat n° 5 de M. Jean Bizet
- Compte rendu des débats
- Mardi 11 mai 2010 : Question orale avec débat sur le bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire
- Question orale avec débat n° 38 de M. Charles Revet
- Compte rendu des débats
- Mardi 11 mai 2010 : Question orale avec débat sur la situation des personnes prostituées
- Question orale avec débat n° 54 de Mme Michèle André
- Compte rendu des débats
- Jeudi 1er avril 2010 : Question orale avec débat sur l'avenir de l'industrie du raffinage en France
- Question orale avec débat n° 55 de M. Jean-Claude Danglot
- Compte rendu des débats
- Mercredi 31 Mars 2010 : Question orale avec débat sur les dispositifs de lutte contre les discriminations
- Question orale avec débat n° 58 de Mme Bariza Khiari
- Compte rendu des débats
- Mardi 9 février 2010 : Question orale avec débat sur le renforcement des droits des personnes placées en garde à vue
- Question orale avec débat n° 50 de M. Jacques Mézard
- Compte rendu des débats
- Jeudi 14 janvier 2010 : Question orale avec débat sur l'application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale
- Question orale avec débat n° 53 de M. Jean-Louis Carrère
- Compte rendu des débats
- Lundi 16 novembre 2009 : Question orale avec débat sur la numérisation du livre
- Question orale avec débat n° 51 de M. Jack Ralite
- Compte rendu des débats
- Jeudi 29 octobre 2009 : Question orale avec débat sur la décentralisation des enseignements artistiques
- Question orale avec débat n° 49 de Mme Catherine Morin-Desailly
- Compte rendu des débats
- Jeudi 22 octobre 2009 : Question orale avec débat sur le contrôle parlementaire de l'action du Fonds stratégique d'investissement
- Question orale avec débat n° 47 de Mme Nathalie Goulet
- Compte rendu des débats
- Mercredi 21 octobre 2009 : Question orale avec débat sur l'expérimentation des jardins d'éveil
- Question orale avec débat n° 48 de Mme Françoise Cartron
- Compte rendu des débats
Session 2008-2009 |
- Jeudi 25 juin 2009 : Question orale avec débat sur le fonctionnement du Pôle Emploi
- Question orale avec débat n° 43 de M. André Vantomme
- Compte rendu des débats
- Mercredi 24 juin 2009 : Question orale avec débat sur l'évaluation du crédit impôt recherche
- Question orale avec débat n° 36 de M. Ivan Renar
- Compte rendu des débats
- Mardi 23 juin 2009 : Question orale avec débat sur sur la mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance
- Question orale avec débat n° 44 de Mme Claire-Lise Campion
- Compte rendu des débats
- Jeudi 11 juin 2009 : Question orale avec débat sur l'avenir du programme de l'Airbus A400M
- Question orale avec débat n° 37 de M. Jean-Jacques Mirassou
- Compte rendu des débats
- Jeudi 11 juin 2009 : Question orale avec débat sur le « plan Autisme » 2008-2010
- Question orale avec débat n° 39 de Mme Bernadette Dupont
- Compte rendu des débats
- Mercredi 10 juin 2009 : Question orale avec débat sur la réforme de la taxe professionnelle
- Question orale avec débat n° 34 de Mme Marie-France Beaufils
- Compte rendu des débats
- Mercredi 10 juin 2009 : Question orale avec débat sur la crise de l'industrie
- Question orale avec débat n° 32 de M. Martial Bourquin
- Compte rendu des débats
- Jeudi 4 juin 2009 : Question orale européenne avec débat sur l'avenir de la politique sociale européenne
- Question orale avec débat n° 4 de M. Richard Yung
- Compte rendu des débats
- Jeudi 7 mai 2009 : Question orale avec débat sur la création d'une contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie
- Question orale avec débat n° 30 de M. François Rebsamen
- Compte rendu des débats
- Mercredi 29 avril 2009 : Question orale avec débat sur le bilan de la politique de défiscalisation des heures supplémentaires
- Question orale avec débat n° 31 de Mme Christiane Demontès
- Compte rendu des débats
- Jeudi 26 mars 2009 : Question orale avec débat sur l'avenir des services publics dans les zones rurales
- Question orale avec débat n°29 de M. Simon Sutour
- Compte rendu des débats
- Jeudi 26 mars 2009 : Question orale avec débat sur l'avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile
- Question orale avec débat n°28 de M. Jean-Pierre Sueur
- Compte rendu des débats
- Jeudi 19 mars 2009 : Question orale avec débat sur la politique de lutte contre les violences faites aux femmes
- Question orale avec débat n°24 de Mme Michèle André
- Compte rendu des débats
- Jeudi 19 mars 2009 : Question orale avec débat sur l'application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
- Question orale avec débat n° 26 de M. David Assouline
- Compte rendu des débats
- Mardi 20 janvier 2009 : Question orale européenne avec débat sur les enseignements de la Présidence française de l'Union européenne
- Question orale avec débat n°3 de M. Hubert Haenel
- Compte rendu des débats
- Mercredi 10 décembre 2008 : Question orale avec débat sur le surendettement
- Question orale avec débat n°23 de Mme Muguette Dini
- Compte rendu des débats
- Mercredi 29 octobre 2008 : Question orale avec débat sur la crise du logement et le développement du crédit hypothécaire
- Question orale avec débat n°21 de M. Thierry Repentin
- Compte rendu des débats
Session 2007-2008 |
- Mercredi 11 juin 2008 : Question orale avec débat sur la lutte contre les addictions
- Question orale avec débat n°20 de M. Nicolas About
- Compte rendu des débats
- Mardi 13 mai 2008 : Question orale avec débat sur la sauvegarde et la transmission des langues régionales ou minoritaires
- Question orale avec débat n°18 de M. Nicolas Alfonsi
- Compte rendu des débats
- Mardi 8 avril 2008 : Question orale avec débat sur l'aide aux malades en fin de vie
- Question orale avec débat n°17 de M. Jean-Pierre Godefroy
- Compte rendu des débats
- Jeudi 27 mars 2008 : Question orale avec débat sur la politique de lutte contre l'obésité
- Question orale avec débat n°12 de M. Gérard Dériot
- Compte rendu des débats
- Mercredi 26 mars 2008 : Question orale avec débat sur l'expérimentation de la gratuité des musées
- Question orale avec débat n°11 de M. Jacques Valade
- Compte rendu des débats
- Mercredi 26 mars 2008 : Question orale avec débat sur la lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine
- Question orale avec débat n°6 de M. Gérard Bailly
- Compte rendu des débats
- Mercredi 6 février 2008 : Question orale avec débat sur la politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les droits de l'homme
- Question orale avec débat n°13 de M. Georges Othily
- Compte rendu des débats
- Mardi 22 janvier 2008 : Question orale avec débat sur la création d'un véritable statut de l'élu local
- Question orale avec débat n°9 de M. Jean Puech
- Compte rendu des débats
- " Une démocratie locale émancipée : des élus disponibles, légitimes et respectés ", rapport d'information de M. Jean Puech fait au nom de l'observatoire de la Décentralisation
- Mardi 22 janvier 2008 : Question orale avec débat sur l'avenir de la formation professionnelle en France
- Question orale avec débat n°10 de M. Jean-Claude Carle
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 décembre 2007 : Question orale européenne avec débat sur le rôle d'Eurojust et du réseau judiciaire européen
- Question orale européenne avec débat n°1 de M. Hubert Haenel
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 décembre 2007 : Question orale avec débat sur l'avenir du fret ferroviaire
- Question orale avec débat n°7 de M. Daniel Reiner
- Compte rendu des débats
- Mercredi 21 novembre 2007 : Question orale avec débat sur la recherche en milieu polaire
- Question orale avec débat n°5 de M. Christian Gaudin
- Compte rendu des débats
- "La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique" rapport d'information de M. Christian Gaudin fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Mardi 30 octobre 2007 : Question orale avec débat sur l'approvisionnement électrique de la France
- Question orale avec débat n°1 de M. Bruno Sido
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Travaux de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver
- Jeudi 11 octobre 2007 : Question orale avec débat sur la politique numérique
- Question orale avec débat n° 2 de M. Bruno Retailleau
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
Session 2006-2007 |
- Mercredi 21 février 2007 : Question orale avec débat sur la création d'un Observatoire des pratiques du commerce international et de la mondialisation
- Question orale avec débat n° 26 de M. Jean-Paul Virapoullé
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mardi 20 février 2007 : Question orale avec débat sur le bilan d'application de la loi n° 2005-882 en faveur des petites et moyennes entreprises
- Question orale avec débat n° 27 de M. Gérard Cornu
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mardi 13 février 2007 : Question orale avec débat sur les pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale
- Question orale avec débat n° 28 de M. Jean-Paul Émorine
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mardi 23 janvier 2007 : Question orale avec débat sur le bilan d'application de la loi n° 2006-399 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs
- Question orale avec débat n° 25 de Mme Gisèle Gautier
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mercredi 13 décembre 2006 : Question orale avec débat sur la transition climatique et le plan climat
- Question orale avec débat n° 19 de M. Pierre Laffitte
- Compte rendu des débats
- Rapport d'information n° 436 (2005-2006) de MM. Claude Belot et Jean-Marc Juilhard :
Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
- Mercredi 13 décembre 2006 : Question orale avec débat sur l'état d'application de la loi n° 2005-102 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Question orale avec débat n° 23 de M. Nicolas About
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mardi 7 novembre 2006 : Question orale avec débat sur l'état d'application de la loi n° 2006-11 d'orientation agricole
- Question orale avec débat n° 21 de M. Gérard César
- Compte rendu des débats
- Mardi 7 novembre 2006 : Question orale avec débat sur le bilan de la politique de sécurité menée depuis 2002
- Question orale avec débat n° 22 de M. Jean-Claude Peyronnet
- Compte rendu des débats
- Jeudi 05 octobre 2006 : Question orale avec débat sur le mode de gestion des crises africaines
- Question orale avec débat n° 18 de M. André Dulait
- Compte rendu des débats
- Rapport d'information de MM. André Dulait, Robert Hue, Yves Pozzo di Borgo et Didier Boulaud :
La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
Session 2005-2006 |
- Jeudi 22 juin 2006 : Question orale avec débat sur la gestion de l'après-mines
- Question orale avec débat n° 8 de M. Philippe Leroy
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Rapport n° 147 (2003-2004) de M. Philippe Leroy sur la proposition de loi portant création de l' Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs et diverses dispositions relatives aux mines
- Jeudi 11 mai 2006 : Question orale avec débat sur le respect effectif des droits de l'Homme en France
- Question orale avec débat n° 11 de M. Jacques Pelletier
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 avril 2006 : Question orale avec débat sur les difficultés de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements
- Question orale avec débat n° 16 de M. Guy Fischer
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 avril 2006 : Question orale avec débat sur les difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations
- Question orale avec débat n° 15 de M. Jean Puech
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 avril 2006 : Question orale avec débat sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
- Question orale avec débat n° 14 de M. Dominique Mourtemousque
- Compte rendu des débats
- Mercredi 12 avril 2006 : Question orale avec débat sur la crise de la filière viticole française
- Question orale avec débat n° 12 de M. Gérard César
- Compte rendu des débats
- Mercredi 28 mars 2006 : Question orale avec débat sur les violences urbaines et la situation dans les banlieues
- Question orale avec débat n° 10 de M. Jean-Pierre Bel
- Compte rendu des débats
- Mercredi 22 février 2006 : Question orale avec débat sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile
- Question orale avec débat n° 9 de M. Bruno Sido
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Mardi 24 janvier 2006 : Question orale avec débat sur l'état d'application de la loi n° 2005-157 relative au développement des territoires ruraux
- Question orale avec débat n° 7 de M. Jean-Paul Emorine
- Communiqué de presse
- Compte rendu des débats
- Jeudi 10 novembre 2005 : Question orale avec débat sur l'état de préparation de la France face aux risques d'épidémie de grippe aviaire
- Question orale avec débat n° 6 de M. Nicolas About
- Compte rendu des débats
- Jeudi 27 octobre 2005 : Question orale européenne avec débat sur la position de l'Union européenne dans les négociations au sein de l'Organisation mondiale du commerce avant la conférence de Hong Kong
- Question orale européenne avec débat n° 1 de M. Jean Bizet
- Compte rendu des débats
- Jeudi 20 octobre 2005 : Question orale avec débat sur le développement et le financement des infrastructures de transport
- Question orale avec débat n° 4 de M. Alain Lambert
- Compte rendu des débats
Session 2004-2005 |
- Mercredi 13 avril 2005 : Question orale avec débat sur la politique de gestion des déchets nucléaires
- Question orale avec débat n° 14 de M. Henri Revol
- Compte rendu des débats
- Rapport d'information de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, députés, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Mardi 22 mars 2005 : Question orale européenne avec débat sur les mesures européennes de lutte contre le terrorisme
- Question orale européenne avec débat n° 1 de M. Hubert Haenel
- Compte rendu des débats
- Mardi 8 février 2005 : Question orale avec débat sur la politique d'indépendance énergétique
- Question orale avec débat n° 11 de M. Ladislas Poniatowski
- Compte rendu des débats
- Pour en savoir plus : Rapport d'information n° 79 (2002-2003) de MM. Henri Revol et Gérard Larcher : Energie, quelle politique française pour la prochaine législature ?
- Mercredi 26 janvier 2005 : Question orale avec débat sur l'aide aux producteurs de fruits et légumes
- Question orale avec débat n° 10 de M. Daniel Soulage
- Compte rendu des débats
- Mercredi 26 janvier 2005 : Question orale avec débat sur l'avenir du fret ferroviaire
- Question orale avec débat n° 5 de M. Daniel Reiner
- Compte rendu des débats
- Mercredi 15 décembre 2004 : Question orale avec débat sur le service garanti dans les transports publics de voyageurs
- Question orale avec débat n° 6 de M. Jean-Paul Émorine
- Compte rendu des débats
- Question orale avec débat n° 6 de M. Jean-Paul Émorine
- Mercredi 15 décembre 2004 : Question orale avec débat sur le devenir de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM)
- Question orale avec débat n° 9 de M. Robert Bret
- Compte rendu des débats
- Mercredi 24 novembre 2004 : Question orale avec débat sur la gestion de "l'après-mines"
- Question orale avec débat n° 7 de M. Philippe Leroy
- Compte rendu des débats
Session 2003-2004 |
- Jeudi 29 avril 2004 : Question orale avec débat sur l'avenir de la recherche
- Question orale avec débat n° 1 de M. René Tregoüet
- Compte rendu des débats
- Mercredi 28 avril 2004 : Question orale avec débat sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- Question orale avec débat n° 2 de M. Jean Arthuis
- Compte rendu des débats
- Mercredi 28 avril 2004 : Question orale avec débat sur la mixité dans la France d'aujourd'hui
- Question orale avec débat n° 3 de Mme Gisèle Gautier
- Compte rendu des débats
- Mercredi 10 février 2004 : Question orale avec débat sur l'épidémie de légionellose
- Question orale avec débat n° 24 de M. Yves Coquelle
- Compte rendu des débats
- Jeudi 22 janvier 2004 : Question orale avec débat sur la diffusion de la culture scientifique et technique
- Question orale avec débat n° 22 de M. Jacques Valade
- Compte rendu des débats
- En savoir plus : Rapport d'information n° 392 (2002-2003) de Mme Marie-Christine Blandin et Ivan Renar : La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale
- Jeudi 22 janvier 2004 : Question orale avec débat sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
- Question orale avec débat n° 23 de M. Bernard Plasait
- Compte rendu des débats
- En savoir plus : Rapport n° 321 (2002-2003) de la commission d'enquête : Drogue : l'autre cancer
- Mercredi 12 novembre 2003 : Question orale avec débat sur la politique des transports
- Question orale avec débat n° 21 de M. Jacques Oudin
- Compte rendu des débats
- Mardi 14 octobre 2003 : Question orale avec débat sur les les perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce
- Question orale avec débat n° 20 de M. Gérard Larcher
- Compte rendu des débats
- Rapport d'information n° 2 (2003-2004) de MM. Jean Bizet, Michel Bécot et Daniel Soulage : Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?
- Rapport d'information n° 397 (2002-2003) de M. Jean Bizet : Suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
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