Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action

Rapport d'information n° 436 (2005-2006) de MM. Claude BELOT et Jean-Marc JUILHARD , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 28 juin 2006

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• L'APRÈS-PÉTROLE
  
  • I. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DES ÉNERGIES DIVERSES, DES ATOUTS MULTIPLES
    
    • A. UN BOUQUET ÉNERGÉTIQUE VARIÉ
      
      • 1. Les énergies renouvelables
        
        • a) La biomasse : « l'or vert à portée de main »
          
        • b) La géothermie : un « trésor énergétique sous nos pieds »
          
        • c) Le solaire thermique : « passer à l'ère solaire »
          
      • 2. Les énergies fatales : des matières à réflexion
        
        • a) Incinération des déchets ménagers et assimilés
          
        • b) Biogaz
          
      • 3. Un procédé à haut rendement : la cogénération de chaleur et d'électricité
        
      • 4. Une piste expérimentale mais prometteuse : la trigénération
        
    • B. DES ATOUTS MULTIPLES
      
      • 1. Des vertus environnementales
        
      • 2. Des vertus géopolitiques
        
      • 3. Des vertus sociales
        
      • 4. Des vertus économiques
        
        • a) Une rentabilité fonction du prix du baril du pétrole
          
        • b) Une rentabilité fonction de la proximité des ressources
          
        • c) Une rentabilité fonction de la présence de gaz ou de fioul
          
        • d) Une rentabilité fonction des caractéristiques du tissu bâti
          
  • II. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : UN ENJEU ESSENTIEL POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
    
    • A. DE PUISSANTS LEVIERS D'ACTIONS
      
      • 1. Les collectivités territoriales, acteurs de la demande énergétique
        
        • a) Une maîtrise de l'énergie rentable
          
        • b) Des encouragements financiers à la « sobriété énergétique »
          
      • 2. Les collectivités territoriales, acteurs de l'offre énergétique
        
        • a) Des compétences énergétiques directes
          
          • (1) Une compétence historique : la distribution de l'électricité et du gaz
            
          • (2) Une compétence optionnelle : la gestion d'un réseau de chaleur
            
        • b) Des compétences énergétiques indirectes
          
          • (1) La collecte et l'élimination des déchets ménagers
            
          • (2) Le traitement des eaux usées
            
          • (3) Un rôle de prescripteur en matière d'urbanisme, de logement et d'aménagement du territoire
            
          • (4) Un rôle d'impulsion et de sensibilisation
            
        • c) La chaleur d'origine renouvelable : un potentiel considérable, un gisement sous-exploité
          
          • (1) Biomasse énergie
            
          • (2) Géothermie
            
          • (3) Solaire thermique
            
          • (4) Les énergies fatales
            
          • (a) Incinération des déchets ménagers et assimilés
            
          • (b) Biogaz
            
          • (5) Réseaux de chaleur
            
        • d) Des mécanismes de financement incitatifs
          
          • (1) Les certificats d'économies d'énergie
            
          • (2) Le marché d'émissions CO2
            
          • (3) Des taux d'intérêt attractifs
            
          • (4) Tiers investissement : un système encore embryonnaire
            
          • (5) Les subventions publiques
            
    • B. DES RÉUSSITES LOCALES SIMPLES À METTRE EN oeUVRE ET FACILEMENT REPRODUCTIBLES
      
      • 1. Les modèles étrangers
        
        • a) La Suède
          
        • b) L'Autriche
          
      • 2. Les exemples français
        
        • a) Un réseau de chaleur alimenté par le bois-énergie et la géothermie en bassin aquitain : l'exemple de Jonzac (Charente-Maritime)
          
        • b) Un réseau de chaleur en milieu rural : l'exemple de Felletin (Creuse)
          
        • c) Un réseau de chaleur alimenté entièrement par le bois-énergie : l'exemple de Vitry-le-François (Marne)
          
        • d) Un réseau de chaleur multi-énergie : l'exemple de Grenoble (Isère)
          
        • e) Un réseau de chaleur alimenté par la géothermie en bassin parisien : l'exemple de Chevilly-Larue et l'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne)
          
        • f) Un réseau de chaleur alimenté par les déchets ménagers : l'exemple de Paris
          
        • g) Un réseau de chaleur alimenté par la récupération de la chaleur industrielle : l'exemple de Dunkerque (Nord)
          
        • h) Les réseaux de froid « Rafraîchir l'homme sans réchauffer la planète »
          
        • i) L'exemple d'une politique globale régionale : l'Alsace
          
        • j) La structuration de l'approvisionnement bois-énergie : l'action de la région Basse-Normandie
          
        • k) Une politique globale communale : l'exemple de Montpellier (Hérault)
          
        • l) Le solaire thermique : l'exemple de Chambéry (Savoie)
          
        • m) Des exemples réussis de valorisation du biogaz : Seine Aval (Yvelines) et Lille (Nord)
          
    • C. LES OBSTACLES AU DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES LOCALES APPARTIENNENT AU PASSÉ
      
      • 1. De l'aventure à la maturité technologique
        
      • 2. La distorsion de concurrence sur la TVA
        
      • 3. La simplification de la procédure de classement des réseaux de chaleur
        
  • III. LES RECOMMANDATIONS DE VOS RAPPORTEURS
    
    • A. RECOMMANDATIONS AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
      
      • 1. Construire des réseaux de chaleur
        
      • 2. L'exemplarité des collectivités territoriales
        
      • 3. Un nécessaire rôle de pédagogie, d'impulsion et d'orientation pour les collectivités territoriales
        
      • 4. Mutualiser les moyens et les ressources
        
      • 5. Adopter une stratégie globale et transversale au niveau de la collectivité
        
    • B. RECOMMANDATIONS À L'ÉTAT
      
      • 1. Faire entrer la chaleur dans le débat public et le cadre juridique
        
        • a) Introduire fortement dans la sphère publique la notion de chaleur en général, et de chaleur d'origine renouvelable en particulier
          
        • b) La chaleur commence toutefois à faire son apparition dans le droit français
          
        • c) La France doit se fixer des objectifs ambitieux dans le domaine de la chaleur d'origine renouvelable
          
        • d) La France doit convaincre ses partenaires européens à mettre en oeuvre des politiques ambitieuses dans le domaine de la chaleur d'origine renouvelable
          
      • 2. Donner à l'ADEME un rôle de coordination et de fédération
        
      • 3. Lancer un programme de recherche sur les énergies renouvelables et les économies d'énergie
        
      • 4. Sensibiliser les citoyens, convaincre les décideurs, former les professionnels
        
        • a) Sensibiliser les citoyens
          
        • b) Convaincre les décideurs publics
          
        • c) Former les professionnels
          
      • 5. Mettre en place une TVA à 5,5 % sur toute la consommation de chaleur d'origine renouvelable
        
      • 6. Afficher une véritable volonté politique pour soutenir les projets fondés sur la chaleur d'origine renouvelable
        
      • 7. Mettre en place des conditions favorables pour les collectivités territoriales qui valorisent les déchets
        
        • a) Cibler les aides fiscales
          
        • b) Poursuivre le relèvement des tarifs de rachat d'électricité
          
        • c) Assouplir les règles relatives à méthanisation des déchets
          
        • d) Aider le transport de la chaleur de récupération
          
      • 8. Inciter les bailleurs privés et sociaux à développer les économies d'énergie et la chaleur d'origine renouvelable
        
        • a) Elargir le bénéfice du crédit d'impôt aux particuliers bailleurs
          
        • b) Trouver un système gagnant/gagnant pour les bailleurs sociaux
          
      • 9. Donner des garanties aux maîtres d'ouvrage géothermiques
        
      • 10. Réviser le plan national d'allocation des quotas d'émission de CO2
        
    • C. RECOMMANDATIONS AUX GRANDS ACTEURS DE L'ÉNERGIE
      
• CONCLUSION : UNE RUPTURE HISTORIQUE QUI DOIT MOBILISER TOUS LES FRANCAIS
  
• EXAMEN PAR LA DÉLÉGATION
  
• PRÉSENTATION DEVANT
  LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
  
• ANNEXE I - ADRESSES UTILES AU NIVEAU NATIONAL
  
• ANNEXE II - ADRESSES UTILES AU NIVEAU RÉGIONAL
  
• ANNEXE III - LES POTENTIALITÉS D'UNE RÉGION FRANÇAISE : L'AUVERGNE
  
• ANNEXE IV - GLOSSAIRE DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
  
• ANNEXE V - COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 3 MAI 2006 :
  « LES SÉNATEURS BELOT ET JUILHARD S'ENGAGENT EN FAVEUR DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DES ÉNERGIES LOCALES »
  
• ANNEXE VI - OPÉRATIONS GÉOTHERMIQUES EN FRANCE
  
• ANNEXE VII - FICHE EXPLICATIVE SUR LE FONCTIONNEMENT D'UN RÉSEAU DE CHALEUR : L'EXEMPLE DE GRENOBLE
  
• ANNEXE IX - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LA GÉOTHERMIE
  
• ANNEXE X - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LA BIOMASSE
  
• ANNEXE XI - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LE CYCLE NATUREL DU BOIS
  
• ANNEXE XII - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LE FONCTIONNEMENT D'UNE CHAUDIÈRE BOIS
  
• ANNEXE XIII - FICHES PÉDAGOGIQUES SUR L'EFFET DE SERRE
  
• ANNEXE XIV - COMPTE-RENDU DES AUDITIONS
  
  • 1. Audition de l'ADEME
    
  • 2. Audition du délégué interministériel au développement durable
    
  • 3. Audition du BRGM
    
  • 4. Audition du coordonnateur interministériel pour la valorisation de la biomasse
    
  • 5. Audition du ministère de l'agriculture
    
  • 6. Audition de l'ONF
    
  • 7. Audition de la fédération nationale des communes forestières
    
  • 8. Audition de Biomasse Normandie et M. Jean-Léonce Dupont, sénateur du Calvados
    
  • 9. Audition de l'Union nationale des coopératives forestières (UCFF)
    
  • 10. Audition de la DIACT (ex-Datar)
    
  • 11. Audition de la fédération nationale des collectivités concédantes et régies
    
  • 12. Audition de l'Union sociale de l'habitat
    
  • 13. Audition du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
    
  • 14. Audition du ministère de l'industrie
    
  • 15. Audition d'Henri Prévot, ingénieur général des mines
    
  • 16. Audition de Dalkia
    
  • 17. Audition de Veolia Propreté (ex-Onyx)
    
  • 18. Audition de Suez
    
  • 19. Audition de GDF
    
  • 20. Audition d'EDF
    
  • 21. Audition de Total
    
  • 22. Audition de la fédération des Agences locales de maîtrise de l'énergie (Flame)
    
  • 23. Audition du comité de liaison des énergies renouvelables (CLER)
    
  • 24. Audition du Syndicat des énergies renouvelables
    
  • 25. Audition de l'observatoire des énergies renouvelables (Observ'ER)
    
  • 26. Audition de l'Association technique énergie environnement (ATEE)
    
  • 27. Audition d'Amorce
    
  • 28. Audition de Dexia Crédit local
    
  • 29. Audition de la Caisse des dépôts et consignations
    
• ANNEXE XV - CONTRIBUTIONS ÉCRITES
  
  • 1. Contribution écrite de l'Association des maires de France (AMF)
    
  • 2. Contribution écrite de l'Assemblée des départements de France (ADF)
    
  • 3. Contribution écrite de l'Association des régions de France (ARF)
    
  • 4. Contribution écrite de l'Association Enerplan