Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Jacques HYEST


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de lutte contre le terrorisme

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des lois)

Accord légal de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération - Examen du rapport et du texte de la commission

Application de l'article 68 de la Constitution - Examen du rapport et du texte de la commission

Lutte contre le terrorisme - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des lois)

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Constitution du Bureau