Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Joël LABBÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES


première lecture


[n° 2016-1087 (19, 20, 21 et 22 janvier 2016)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale - commune avec celle du relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité:

. (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 110-1 du code de l'environnement - Définition de la biodiversité)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 4

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 9 (art. L. 131-8 à L. 131-13 [nouveaux] du code de l'environnement - Création de l'Agence française pour la biodiversité)

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 28

. (texte intégral du JO)

Article 29 (supprimé) (art. L. 581-14 du code de l'environnement - Publicité dans les parcs naturels régionaux)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 bis B

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 36 bis A

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 36 quinquies B

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 36 sexies (Texte non modifié par la commission) (Rapport sur l'opportunité de classer le frelon asiatique dans la catégorie des organismes nuisibles)

. (texte intégral du JO)

Article 38 (art. L. 332-8 et L. 640-1 du code de l'environnement, art. L. 912-2, L. 912-3 et L. 912-7 du code rural et de la pêche maritime - Gestion des réserves naturelles maritimes)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 46 ter

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 51 quinquies

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 51 nonies (suite)

. (texte intégral du JO)

Articles 51 quaterdecies (supprimé) (art. L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime - Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes au 1er janvier 2016)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 51 sexdecies

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 52 ter

. (texte intégral du JO)

Article 68 ter B (nouveau) (art. L. 332-25 du code de l'environnement - Rétablissement de la nature contraventionnelle des infractions à la réglementation des réserves naturelles)

. (texte intégral du JO)

Article 72 (art. L. 350-1 AA, L. 350-1 A et L. 350-1 B [nouveaux] du code de l'environnement - Atlas de paysages et objectifs de qualité paysagère)

. (texte intégral du JO)