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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Agriculture
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Agriculture
( avis - première lecture )
- Par M. Gérard CÉSAR
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 76 (2004-2005) de M. Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
L'ÉVOLUTION DU REVENU AGRICOLE
- CHAPITRE II -
L'EXAMEN DES CRÉDITS
- I. L'ORIENTATION GÉNÉRALE
- II. L'ANALYSE DES DIFFÉRENTES POLITIQUES
FINANCÉES PAR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2005
- A. LES CRÉDITS DESTINÉS À
L'INSTALLATION, À LA POLITIQUE DES STRUCTURES ET À LA
MODERNISATION DES EXPLOITATIONS
- B. LES CRÉDITS DESTINÉS AU SOUTIEN
DES FILIÈRES ET À LA RÉGULATION DES MARCHÉS
- C. LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA
MULTIFONCTIONNALITÉ
- D. LES CRÉDITS CONSACRÉS À
L'ACTION SOCIALE ET AUX MÉCANISMES DE SOLIDARITÉ
- A. LES CRÉDITS DESTINÉS À
L'INSTALLATION, À LA POLITIQUE DES STRUCTURES ET À LA
MODERNISATION DES EXPLOITATIONS
- I. L'ORIENTATION GÉNÉRALE
- CHAPITRE III -
L'ACTION DES POUVOIRS PUBLICS AU NIVEAU NATIONAL
- I. LA CRISE DU SECTEUR DES FRUITS ET
LÉGUMES
- II. DES LIMITES STRUCTURELLES
PÉNALISANTES
- A. UNE TRÈS GRANDE
VULNÉRABILITÉ AUX ALÉAS CLIMATIQUES
- B. UNE TRÈS GRANDE
PÉRISSABILITÉ DES PRODUITS
- C. DES CHARGES DE MAIN D'OEUVRE TRÈS
IMPORTANTES
- D. UNE TRÈS FORTE AGRESSIVITÉ DE LA
PRESSION CONCURRENTIELLE
- E. UNE ORGANISATION COMMUNE DE MARCHÉ PEU
EFFICACE
- F. UNE PRODUCTION TRÈS DISPERSÉE
FACE À UNE DISTRIBUTION TRÈS CONCENTRÉE
- G. D'IMPORTANTES DIFFICULTÉS DE RECRUTEMENT
DE MAIN D'OEUVRE
- A. UNE TRÈS GRANDE
VULNÉRABILITÉ AUX ALÉAS CLIMATIQUES
- III. LES MESURES PRISES PAR LES DIFFÉRENTS
ACTEURS
- I. LA CRISE DU SECTEUR DES FRUITS ET
LÉGUMES
- CHAPITRE IV -
LE CONTEXTE INTERNATIONAL DU BUDGET :
LA POURSUITE DES NÉGOCIATIONS AU SEIN DE L'OMC
- I. LE CONTEXTE PRÉALABLE À LA
SESSION ESTIVALE
- II. LE CONTENU ET LA PORTÉE DE L'ACCORD DU
1ER AOÛT 2004
- III. LES PERSPECTIVES À VENIR DU CYCLE DE
NÉGOCIATION
- I. LE CONTEXTE PRÉALABLE À LA
SESSION ESTIVALE
