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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL
au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 105 (2009-2010) de MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL, fait au nom de la commission de l'économie, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. LES MOYENS BUDGÉTAIRES ALLOUÉS
À LA RECHERCHE PUBLIQUE
- A. QUELQUES ÉLÉMENTS DE
CONTEXTE
- B. LA RECHERCHE, TOUJOURS PREMIÈRE
PRIORITÉ BUDGÉTAIRE DU GOUVERNEMENT
- 1. Une enveloppe à nouveau en augmentation
substantielle
- 2. Quatre priorités budgétaires pour
la recherche publique
- 3. L'analyse des programmes relevant de la
MIRES
- a) Le programme n° 142
« Enseignement supérieur et recherche
agricole »
- b) Le programme n° 172
« Recherches scientifiques et technologiques
pluridisciplinaires »
- c) Le programme n° 186
« Recherche culturelle et culture scientifique »
- d) Le programme n° 187
« Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des
ressources »
- e) Le programme n° 190
« Recherche dans les domaines de l'énergie, du
développement et de l'aménagement durable »
- f) Le programme n° 191
« Recherche duale »
- g) Le programme n° 192
« Recherche et enseignement supérieur en matière
économique et industrielle »
- h) Le programme n° 193
« Recherche spatiale »
- a) Le programme n° 142
« Enseignement supérieur et recherche
agricole »
- 1. Une enveloppe à nouveau en augmentation
substantielle
- C. LES FINANCEMENTS EXTÉRIEURS AU PROJET DE
LOI DE FINANCES
- A. QUELQUES ÉLÉMENTS DE
CONTEXTE
- II. LE CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE,
PRINCIPAL INSTRUMENT DE SOUTIEN À LA RECHERCHE PRIVÉE
- I. LES MOYENS BUDGÉTAIRES ALLOUÉS
À LA RECHERCHE PUBLIQUE
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
