Avis N°87 - Projet de loi de finances pour 1998 - Mer

M. Jacques ROCCA-SERRA, Sénateur

Commission des Affaires économiques et du Plan - 1997 / 1998

Table des matières

• CHAPITRE IER -
  
  PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DES CRÉDITS
  • I. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    • A. LES MOYENS DES SERVICES (TITRE III)
    • B. LES INTERVENTIONS PUBLIQUES (TITRE IV)
  • II. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    • A. LES INVESTISSEMENTS EXÉCUTÉS PAR L'ÉTAT (TITRE V)
    • B. LES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ACCORDÉES PAR L'ÉTAT (TITRE
  • III. LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES
• CHAPITRE II -
  
  LA MARINE MARCHANDE
  • I. LA SITUATION DU PAVILLON FRANÇAIS
    • A. STABILISATION ET LÉGER RAJEUNISSEMENT DE LA FLOTTE
    • B. LE COÛT DU PAVILLON FRANÇAIS
    • C. LE PAVILLON DES TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAIS (TAAF)
    • D. LE PROJET DE PAVILLON ET DE REGISTRE EUROPÉEN
  • II. LES AIDES DE L'ETAT
  • III. L'ARMEMENT FRANÇAIS
    • A. LA SITUATION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT FRANÇAIS SOUS PAVILLON NATIONAL
    • B. ACTIVITÉS ET RÉSULTATS DES PRINCIPAUX ARMEMENTS
  • IV. LA SÉCURITÉ EN MER
    • A. LES ACCIDENTS SURVENUS AU PREMIER SEMESTRE 1997
    • B. L'APPLICATION DU MÉMORANDUM DE PARIS ET LE RÔLE DE L'ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE (OMI) ET L'UNION EUROPÉENNE
    • C. LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM)
    • D. LE CONTRÔLE DES NAVIRES
    • E. LES UNITÉS DES AFFAIRES MARITIMES
    • F. LA FORMATION MARITIME
• CHAPITRE III -
  
  LES PORTS
  • I. LA SITUATION DES PORTS FRANÇAIS
    • A. LES PORTS AUTONOMES
    • B. LES PORTS D'INTÉRÊT NATIONAL
    • C. LES PORTS ET LA PÊCHE
  • II. LES CONTRATS DE PLAN
  • III. LES INVESTISSEMENTS RÉALISÉS DANS LES PORTS
    • A. LES PORTS AUTONOMES
    • B. LES PORTS D'INTÉRÊT NATIONAL
    • C. L'AMÉLIORATION DE LA DESSERTE DANS LES PORTS MARITIMES
• EXAMEN EN COMMISSION