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Séance du 8 mars 2000





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Communication (p. 1).

3. Activités physiques et sportives. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 2).

Article 19 (p. 3)

M. Joseph Ostermann, Mme Marie-Georges Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Amendements n°s 36 de M. Bernard Murat et 96 rectifié de M. Jean-Guy Branger. - MM. Bernard Murat, Jean-Guy Branger, James Bordas, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme le ministre, MM. Alain Joyandet, Jean Faure, Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles ; Mme Hélène Luc, MM. Serge Lagauche, Ivan Renar. - Rejet de l'amendement n° 36 ; adoption de l'amendement n° 96 rectifié.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 19 (p. 4)

Amendement n° 97 de M. Jean-Guy Branger. - MM. Jean-Guy Branger, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 20. - Adoption (p. 5)

Article 21 (p. 6)

Amendements identiques n°s 37 de M. Bernard Murat et 89 de M. Jean Faure. - MM. Bernard Murat, Jean Faure, Mme le ministre. - Adoption des deux amendements.
Amendement n° 93 de M. Jean-Guy Branger. - MM. Jean-Guy Branger, le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait.
Adoption de l'article modifié.

Article 22 (p. 7)

Amendement n° 11 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 23 (p. 8)

Amendement n° 64 de M. Serge Lagauche. - MM. Serge Lagauche, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 23 (p. 9)

Amendement n° 100 rectifié de M. Jean-Claude Carle. - MM. Jean-Claude Carle, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 23 bis (p. 10)

Amendements n°s 12 de la commission et 38 de M. Bernard Murat. - MM. le rapporteur, Bernard Murat, Mme le ministre, MM. Serge Lagauche, Guy Fischer, Philippe Nogrix. - Rejet de l'amendement n° 12 ; adoption de l'amendement n° 38.
Adoption de l'article modifié.

Article 24 (p. 11)

Amendements n°s 13 de la commission et 65 de M. Serge Lagauche. - MM. le rapporteur, Serge Lagauche, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement n° 13 supprimant l'article, l'amendement n° 65 devenant sans objet.

Article 25 (p. 12)

Amendement n° 94 de M. Jean-Guy Branger. - MM. Jean-Guy Branger, le rapporteur, Mme le ministre. - Rejet.
Amendement n° 66 de M. Bernard Cazeau. - MM. Bernard Cazeau, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 26 (p. 13)

Amendement n° 14 de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 27 (p. 14)

Amendement n° 15 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 28 (p. 15)

Amendement n° 16 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 29 (p. 16)

Amendement n° 17 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 30 (p. 17)

Amendements n°s 99 de M. Jean-Claude Carle et 56 de Mme Hélène Luc. - M. Jean-Claude Carle, Mme Hélène Luc, M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement n° 99, l'amendement n° 56 devenant sans objet.
Amendement n° 67 de M. Bernard Cazeau. - MM. Bernard Cazeau, le rapporteur, Mme le ministre. - Rejet.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 30 (p. 18)

Amendement n° 95 de M. Jean-Guy Branger. - MM. Jean-Guy Branger, le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait.

Article 31. - Adoption (p. 19)

Article additionnel après l'article 31 (p. 20)

Amendements n°s 57 rectifié de Mme Hélène Luc, 68 de M. Serge Lagauche et 91 de M. André Diligent. - MM. Guy Fischer, Serge Lagauche, André Diligent, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement n° 57 rectifié insérant un article additionnel, les amendements n°s 68 et 91 devenant sans objet.

Article 32 (p. 21)

Mme le ministre, M. Jean Faure.
Amendements n°s 18 de la commission, 69, 70 de M. Serge Lagauche et 101 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, Serge Lagauche, Mme le ministre, MM. Ivan Renar, Jean-Claude Carle. - Retrait de l'amendement n° 69 ; adoption de l'amendement n° 18 rédigeant l'article, les amendements n°s 101 et 70 devenant sans objet.

Articles additionnels après l'article 32 (p. 22)

Amendement n° 19 de la commission et sous-amendement n° 50 rectifié bis de M. Jean Faure. - MM. le rapporteur, Jean Faure, Mme le ministre. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.
Amendement n° 49 rectifié bis de M. Jean-Faure. - MM. Jean Faure, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article addi-tionnel.

Article 33 (p. 23)

M. Bernard Murat.
Amendement n° 20 rectifié de la commission et sous-amendement n° 51 rectifié de M. Jean-Pierre Vial. - MM. le rapporteur, Jean-Pierre Vial, Mme le ministre, MM. Paul Blanc, Jean Faure. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.
Adoption de l'article modifié.

Article 34 (p. 24)

Amendement n° 102 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur, Alain Joyandet. - Rejet.
Adoption de l'article.

Article 34 bis (p. 25)

Amendement n° 21 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 34 bis
ou après l'article 34 ter (p. 26)

Amendements n°s 39 rectifié de M. Bernard Murat et 48 rectifié de M. Aymeri de Montesquiou. - MM. Bernard Murat, le rapporteur, Mme le ministre, M. Bernard Joly. - Adoption de l'amendement n° 39 rectifié insérant un article additionnel après l'article 34 bis ; retrait de l'amendement n° 48 rectifié.

Article 34 ter (p. 27)

Amendement n° 40 rectifié de M. Bernard Murat. - MM. Bernard Murat, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Articles additionnels après l'article 34 ter (p. 28)

Ammendement n° 41 rectifié de M. Bernard Murat. - MM. Bernard Murat, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 42 rectifié de M. Bernard Murat. - MM. Bernard Murat, le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait.

Articles 35 et 35 bis. - Adoption (p. 29)

Article 36 (p. 30)

Amendement n° 43 de M. Bernard Murat. - MM. Bernard Murat, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 37. - Adoption (p. 31)

Article 38 (p. 32)

Amendement n° 44 de M. Bernard Murat. - MM. Bernard Murat, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Amendement n° 22 de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 39 (p. 33)

Amendement n° 23 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 40 (p. 34)

Amendement n° 24 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Amendement n° 25 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 40 bis. - Adoption (p. 35)

Article 41 (p. 36)

Amendement n° 27 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 42. - Adoption (p. 37)

Article 43 (p. 38)

Amendements n°s 90 de M. Jean Faure et 28 de la commission. - MM. Jean Faure, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement n° 90 supprimant l'article, l'amendement n° 28 devenant sans objet.

Suspension et reprise de la séance (p. 39)

Articles additionnels après l'article 43 (p. 40)

Amendement n° 71 de M. Serge Lagauche. - MM. Serge Lagauche, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 72 de M. Serge Lagauche. - MM. Serge Lagauche, le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 44 (p. 41)

Amendement n° 29 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Vote sur l'ensemble (p. 42)

Mme Hélène Luc, MM. Serge Lagauche, Bernard Murat, Ambroise Dupont, Jean Faure.
Adoption du projet de loi.
Mme le ministre.

4. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (p. 43).

5. Dépôt d'une proposition de loi (p. 44).

6. Transmission d'une proposition de loi (p. 45).

7. Texte soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 46).

8. Dépôt de rapports (p. 47).

9. Ordre du jour (p. 48).




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