Mission "Médias, livre et industries culturelles" et compte de concours financier "Avances à l'audiovisuel public"

M. Claude BELOT, rapporteur spécial

Disponible en une seule page HTML (205 Koctets)

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
• CHAPITRE PREMIER
  LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
  
  • I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
    
    • A. LA STRUCTURE DE LA MISSION
      
    • B. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS EN 2014
      
      • 1. Une baisse très marquée des crédits par rapport à 2013
        
      • 2. Une régression importante des crédits prévue sur la période 2013-2015
        
    • C. UN NOMBRE DE DÉPENSES FISCALES STABLE
      
  • II. LE PROGRAMME 180 « PRESSE »
    
    • A. UNE RÉDUCTION NOTABLE DES CRÉDITS, DANS UN CONTEXTE DE RÉFORME DES DIFFÉRENTES AIDES DIRECTES
      
    • B. UNE RÉFORME QUI VISE À RATIONALISER LES AIDES À LA PRESSE
      
    • C. ...ET QUI A DES CONSÉQUENCES DIRECTES SUR LE NIVEAU DES DOTATIONS DES DIFFÉRENTES AIDES EN 2014
      
    • D. L'AGENCE FRANCE PRESSE : LA PRÉPARATION D'UN NOUVEAU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
      
  • III. LE PROGRAMME 334 « LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
    
    • A. UNE ÉVOLUTION DIFFÉRENCIÉE DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT
      
    • B. LES ACTIONS EN FAVEUR DU LIVRE ET DE LA LECTURE
      
      • 1. La Bibliothèque nationale de France subit une baisse de sa dotation
        
      • 2. Le chantier de rénovation de la BnF devra être suivi avec attention
        
      • 3. Une stabilisation des crédits d'intervention pour le livre et la lecture
        
    • C. LA POLITIQUE EN FAVEUR DES INDUSTRIES CULTURELLES
      
      • 1. Un renforcement des crédits centraux d'intervention en faveur de la musique enregistrée
        
      • 2. Une dotation stable en faveur du soutien dans le domaine du cinéma
        
      • 3. Une forte réduction de la subvention dédiée à la HADOPI, pour la deuxième année consécutive
        
  • IV. LE PROGRAMME 313 « CONTRIBUTION À L'AUDIOVISUEL ET À LA DIVERSITÉ RADIOPHONIQUE »
    
    • A. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU PROGRAMME
      
    • B. LE SOUTIEN AUX RADIOS ASSOCIATIVES : DES CRÉDITS EN LÉGÈRE DIMINUTION PAR RAPPORT À 2013
      
• CHAPITRE II : LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
  
  
  • I. ANALYSE GÉNÉRALE DU COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
    
    • A. LA STRUCTURATION DE LA MISSION
      
      • 1. Un périmètre stable
        
      • 2. Un mécanisme de double garantie du financement des organismes de l'audiovisuel public
        
      • 3. Une prise en charge par l'État des exonérations de redevance audiovisuelle
        
    • B. UNE HAUSSE DES CRÉDITS DE 3  % QUI MASQUE DES ÉVOLUTIONS CONTRASTÉES SELON LES PROGRAMMES
      
  • II. LE PROGRAMME 842 « ARTE FRANCE »
    
    • A. UNE CONTRIBUTION À LA RÉDUCTION DES DÉPENSES EN 2014
      
    • B. UNE PRIORITÉ RÉAFFIRMÉE EN FAVEUR DE L'INVESTISSEMENT DANS LES PROGRAMMES ET DANS LA CRÉATION D'oeUVRES ORIGINALES
      
    • C. DES SUCCÈS D'AUDIENCE CONFIRMÉS EN 2013, QUI DOIVENT SE POURSUIVRE EN 2014
      
  • III. LE PROGRAMME 843 « RADIO FRANCE »
    
    • A. LA CONTRIBUTION DE RADIO FRANCE AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
      
    • B. L'ÉVOLUTION DU CHANTIER DE RÉNOVATION DE LA MAISON DE RADIO FRANCE APPELLE UNE VIGILANCE PARTICULIÈRE
      
    • C. UNE PRIORITÉ AFFICHÉE : LE DÉVELOPPEMENT DES RADIOS LOCALES
      
  • IV. LE PROGRAMME 845 « INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL »
    
    • A. LES MISSIONS DE L'INA
      
    • B. UNE TRÈS FORTE ATTRITION DES CRÉDITS DE L'INA EN 2014
      
    • C. LE PRÉLÈVEMENT EXCEPTIONNEL SUR LE FONDS DE ROULEMENT DE L'INA A POUR CONSÉQUENCE LE REPORT DE SON PROJET IMMOBILIER
      
• CHAPITRE III - FRANCE TÉLÉVISIONS
  
  • I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS ENTRE 2013 ET 2014
    
    • A. LES CRÉDITS DE FRANCE TÉLÉVISIONS SONT PARTAGÉS ENTRE DEUX PROGRAMMES
      
    • B. UNE DOTATION GLOBALE EN LÉGÈRE BAISSE EN 2014
      
    • C. UNE SÉCURISATION JURIDIQUE DES FINANCEMENTS PUBLICS ALLOUÉS À FRANCE TÉLÉVISIONS
      
  • II. LA NÉGOCIATION D'UN AVENANT 2013-2015 AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2011-2015
    
    • A. UNE RÉVISION NÉCESSAIRE DE LA TRAJECTOIRE FINANCIÈRE DU GROUPE
      
    • B. DES OBJECTIFS QUI RESTENT AMBITIEUX
      
    • C. L'ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE DU PROJET D'AVENANT AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (COM)
      
      • 1. Une trajectoire de recettes plus réaliste
        
      • 2. France Télévisions devra réaliser d'importants efforts de réduction des dépenses et des effectifs d'ici 2015
        
        • a) Un effort important sur les charges de France Télévisions
          
        • b) Une réduction conséquente des effectifs à l'horizon 2015
          
      • 3. Des aléas qui pourraient affecter la réalisation des objectifs prévus par l'avenant
        
• CHAPITRE IV
  L'ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE DE LA FRANCE
  
  • I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS ENTRE 2013 ET 2014
    
    • A. LES CRÉDITS DE L'ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE SONT PARTAGÉS ENTRE DEUX PROGRAMMES
      
    • B. DEUX ÉVOLUTIONS JURIDIQUES IMPORTANTES EN 2013
      
    • C. UNE DOTATION EN LÉGÈRE HAUSSE EN 2014
      
  • II. UNE RÉORIENTATION STRATÉGIQUE DE FRANCE MÉDIAS MONDE ET DE TV5 MONDE
    
    • A. LE CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE FRANCE MÉDIAS MONDE EST EN VOIE D'ACHÈVEMENT
      
    • B. UN NOUVEAU PROJET DE PLAN STRATÉGIQUE POUR TV5 MONDE