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TurcMission "Médias, livre et industries culturelles" et compte de concours financier "Avances à l'audiovisuel public"
M. Claude BELOT, rapporteur spécial
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- CHAPITRE PREMIER
LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
- I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
« MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
- II. LE PROGRAMME 180
« PRESSE »
- A. UNE RÉDUCTION NOTABLE DES CRÉDITS,
DANS UN CONTEXTE DE RÉFORME DES DIFFÉRENTES AIDES DIRECTES
- B. UNE RÉFORME QUI VISE À
RATIONALISER LES AIDES À LA PRESSE
- C. ...ET QUI A DES CONSÉQUENCES DIRECTES
SUR LE NIVEAU DES DOTATIONS DES DIFFÉRENTES AIDES EN 2014
- D. L'AGENCE FRANCE PRESSE : LA
PRÉPARATION D'UN NOUVEAU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
- A. UNE RÉDUCTION NOTABLE DES CRÉDITS,
DANS UN CONTEXTE DE RÉFORME DES DIFFÉRENTES AIDES DIRECTES
- III. LE PROGRAMME 334 « LIVRE ET
INDUSTRIES CULTURELLES »
- IV. LE PROGRAMME 313 « CONTRIBUTION
À L'AUDIOVISUEL ET À LA DIVERSITÉ
RADIOPHONIQUE »
- I. ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
« MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
- CHAPITRE II : LE COMPTE DE CONCOURS
FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
- I. ANALYSE GÉNÉRALE DU COMPTE DE
CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
- II. LE PROGRAMME 842 « ARTE
FRANCE »
- III. LE PROGRAMME 843 « RADIO
FRANCE »
- IV. LE PROGRAMME 845 « INSTITUT NATIONAL
DE L'AUDIOVISUEL »
- I. ANALYSE GÉNÉRALE DU COMPTE DE
CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
- CHAPITRE III - FRANCE
TÉLÉVISIONS
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS ENTRE
2013 ET 2014
- II. LA NÉGOCIATION D'UN AVENANT 2013-2015
AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2011-2015
- A. UNE RÉVISION NÉCESSAIRE DE LA
TRAJECTOIRE FINANCIÈRE DU GROUPE
- B. DES OBJECTIFS QUI RESTENT AMBITIEUX
- C. L'ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE DU PROJET
D'AVENANT AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (COM)
- A. UNE RÉVISION NÉCESSAIRE DE LA
TRAJECTOIRE FINANCIÈRE DU GROUPE
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS ENTRE
2013 ET 2014
- CHAPITRE IV
L'ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE DE LA FRANCE
